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11 677 résultats pour « Danvel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfa5cdc6046d47bf5100

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 24/05697 rendue par le Tribunal de proximité du RAINCY le 04 Décembre 2025 Appelants : Monsieur [W] [C], représenté par Me Anne BARRES DANIEL

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Danvel, Axel Sébastien Yves

SIREN 934184821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/04/2026

Voir →

Créations

Danvel, Axel Sébastien Yves

SIREN 934184821Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

25/10/2024

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DANVEL, SCI DANVEL

SIREN 351456785GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

11/06/2008

Voir →

CA

5ème Chambre

6a0e9d00cdc6046d4765f577

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

débouté cette dernière de ses plus amples demandes ; - condamné la société Dansler démolition aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd94ed04c3497375a8c7be1

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Péchon, sans que puisse être retenue une mention manuscrite unilatérale émanant de la société Daniel Péchon qui s'en prévaut.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf7

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Jean-Daniel Z... le 10 juillet 2014 et elle est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd97d84033ea06c04d2dd1b

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

L'Urssaf a tenu le même raisonnement au sujet des danseuses qui s'étaient produites comme « pom pom girls » pendant ces spectacles.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a17d788cdc6046d47317eb2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[V] [T] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Appelant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SECTION Commerce AFFAIRE Carole X... épouse Yc/SA TRANS VAL DE LYS

6253ca39bd3db21cbdd8a658

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

de LILLE) DEFENDEUR - Composition du bureau de jugement lors des débats et du délibéré Monsieur Arnaud DAMIE, Président Conseiller (S) Madame Martine BRANDT, Assesseur Conseiller (S) Monsieur Daniel

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d1a5cdc6046d4789c1f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Localité 4] Représentant : Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES APPELANTS Monsieur [A] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-philippe DANIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a694

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

X... et Danièle A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6031fe01bcdea13642ec0b7a

Appel

23 mai 2018

23 mai 2018

FAITS ET PROCÉDURE La société Entreprise de Bâtiment Daniel Fils, ci-après la société Daniel Fils, exerce une activité de nettoyage industriel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1e3

Appel

11 février 2008

11 février 2008

LA S.A DANIEL A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a12e

Appel

16 juin 2005

16 juin 2005

GIE SUD LAIT représentée par Me Bernard DE LAMY C/ Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e28

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

-rejette l'appel en garantie formé par Daniel B...contre Henri X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb6c

Appel

4 décembre 2008

4 décembre 2008

Daniel né le 31 juillet 1949 à REIMS (51), Fils de Marcel et de Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941dd

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Daniel X.... Le 11 janvier 2018, M. Daniel X... a saisi le bureau de l'aide juridictionnelle afin de bénéficier de l'aide juridictionnelle pour faire appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bcc

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

DU 22 Novembre 2005 ------------------------- B.M/S.B Daniel X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b369cc8c0355000835f59e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

; ' CONDAMNER la société Transports Daniel Meyer aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861d9

Appel

4 mars 2002

4 mars 2002

Odile MARTIN-TOUCHAIS, ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Daniel LE X... demande à la Cour, au principal, de déclarer Daniel LE X... irrecevable en son appel ainsi qu'en

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CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3dd

Appel

4 mars 2002

4 mars 2002

Odile Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Daniel X... demande à la Cour, au principal, de déclarer Daniel X... irrecevable en son appel ainsi qu'en toutes ses demandes

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CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869cd

Appel

18 février 2003

18 février 2003

, et qui a : DÉBOUTÉ Monsieur Daniel X... de ses demandes Attendu que l'intimé a soulevé en premier le moyen de l'irrecevabilité de l'appel formé par Monsieur Daniel X... comme hors délai ; Que les parties

Source officielle