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10 résultats pour « David Carnazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6866151d11adae0daca53289

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CARNAZZA de la SELARL CARNAZZA DAVID, avocat au barreau de GRASSE M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6620b8babd6a8f00086ab7af

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

membre de la SELARL CARNAZZA DAVID, avocat au barreau de GRASSE S.A.S.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

65b21121c4cf860008dff6a8

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

à l'audience publique du 22 Janvier 2024, date indiquée à l'issue des débats **** ENTRE : Monsieur [H] [P] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, représenté à l'audience par Me David

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6968bc13cdc6046d476006d1

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

CARNAZZA de la SELARL CARNAZZA DAVID Me Thomas [Localité 16] de la SELARL [6] le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, La

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fca5834e68210229ff2886b

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

par Me Emilie MILLION-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [P] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me David

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780b92fb10ab0632f7049da

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [W] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Maître CARNAZZA de la SELARL CARNAZZA DAVID, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE

Source officielle
CA

9e Chambre A

60323403d3d50a6a92f79192

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 MARS 2018 N°2018/136 Rôle N° 16/14853 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7C5A SARL CARNIVAR C/ [R] [T]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e3137bcdc6046d47a7944a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIME Monsieur [F] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me David

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113648cdc6046d47a6152a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Mars 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 1] RG n° 22/01626 APPELANT Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant en personne, assisté de Me David

Source officielle
CA

9e Chambre A

60351cb3529ab548287abe5f

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Pascale MARTIN, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur David MACOUIN, Conseiller Mme [UC] FRENOY

Source officielle