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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
63ca41f69066fd7c90fc2287
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANT Monsieur [P] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me David MASSON, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE E.U.R.L.
Source officielleChambre 4-5
631ad8d939cffb4f1367439f
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Me Jean-Nicolas CLEMENT-WATTEBLED, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [O] [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE, et Me David
Source officielleChambre 4-4
65aa1faaa34ad1000858172d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOGIFORVILLE prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 5] - [Localité 3] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me David MASSON, avocat
Source officielleChambre 4-4
63ca41f29066fd7c90fc2275
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANT Monsieur [S] [M], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me David MASSON, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Société
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032c011882f0836864b14c5
29 novembre 2017
29 novembre 2017
Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 542 048 574 Représentée et assistée de Me David MASSON de l'AARPI DENTONS EUROPE, avocat au barreau
Source officielle1re chambre sociale
6350e4ca42150aadff23daf8
19 octobre 2022
19 octobre 2022
avocat au barreau de NARBONNE SASU LEADER GRASSE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître VEDEL SALLES Marie-Pierre, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, et Maître David
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389579
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANTE Madame [B] [D], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me David MASSON, avocat au barreau de GRASSE INTIMES Maître
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6033008aa70bfd73324bf71a
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Représentée et assistée de Me David MASSON de l'AARPI DENTONS EUROPE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 INTIMÉE SAS EURO NEGOCE B&J [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 404.196.818
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae17
19 mars 2008
19 mars 2008
domiciliés en cette qualité audit siège dont le siège est SOCIETE AMRY'S HOUSE NETHERHAMPTON SALISBURY WILSTSHIRE SPE PU - ROYAYME UNI représentée par la SCP MIRA - BETTAN, avoués à la Cour assistée de Me David
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0dcac25a97f0381f4f99
19 mars 2014
19 mars 2014
) Société DIRECT DISTRIBUTION INTERNATIONAL LIMITED prise en la personne de son gérant St Mary's House, Netherhampton Salisbury Wiltshire SP2 PU, ROYAUME UNI Représentée et assistée de Me David
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be9299b588421c5e38df
27 juin 2012
27 juin 2012
légal dont le siège social est [Adresse 12] [Adresse 12] [Adresse 12] (ESPAGNE) représentée par la SCP FISSELIER ET ASSOCIES, avocats postulants au barreau de PARIS (L 0044) assistée de Maître David
Source officielleChambre 4-5
68e899f560ca52a2831c024e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
APPELANTE Madame [R] [L] [M], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me David MASSON, avocat au barreau
Source officielle4ème Chambre
69fd72a3cdc6046d4702987c
7 mai 2026
7 mai 2026
DAVID-GOIC & ASSOCIES S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a939
17 février 2007
17 février 2007
C/ David Y...
Source officielle1ère Chambre
6a1fb78bcdc6046d47e8d455
2 juin 2026
2 juin 2026
L'expertise a été réalisée au contradictoire des personnes suivantes : ' Mme [E] [X] ; ' Les époux [Q] et [T] [Y] ; ' La société PROMO THEUS ; ' La SARL Maçonnerie 63, entreprise de maçonnerie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00522_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00765_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f392
7 février 2012
7 février 2012
David qui demande à la cour de : A titre principal, - débouter entièrement monsieur Samuel X... et de madame Sabrina Y... de toutes leurs demandes à l'encontre de monsieur David Z..., - ordonner la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00525_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Elle soutient : - la requête est irrecevable pour tardiveté et défaut d’intérêt à agir ; - les moyens soulevés par la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00524_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par suite, la société Maison Camp David n’est pas fondée à soutenir que c’est à tort que les premiers juges ont rejeté ces conclusions comme irrecevables.
Source officiellePage 1 sur 63