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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
615e0d09c25a97f0381f4b7e
12 février 2015
12 février 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 FEVRIER 2015 N° 2015/ 68 Rôle N° 14/08472 SCP [A] C/ [L] [I] [N] [E] [K] [J] [G] SARL DENAL GROUPE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61636ee477a1403986670c27
14 janvier 2011
14 janvier 2011
Le 21 juillet 2003, la société Inter Sales a déposé la marque communautaire 'Denver' à l'OHMI, enregistrée le 09 décembre 2004 sous le n° 003278843, pour désigner, notamment, les produits des classes 9
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02824_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Grenoble d'annuler les arrêtés des 19 mars et 16 juillet 2021 par lesquels le maire de Challes-les-Eaux a délivré un permis de construire et un permis de construire modificatif à la société Challes Dénarié
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908bd
2 juillet 2013
2 juillet 2013
C/ Me François Y...Mandataire liquidateur de la SARL DENVER FRANCE Me François Y...Mandataire liquidateur de la S. A.
Source officielleChambre civile
6690c74a0d808eb34e455576
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Au vu de ces rapports faisant état d'une perte de valeur de ces biens immobiliers, Mme [V] a, par acte du 15 septembre 2022, assigné la société Financière Saint Denac (la société Saint Denac) et la société
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Danièle, le 31 Janvier 2008c/Monsieur Z
6253caf4bd3db21cbdd8c869
24 novembre 2008
24 novembre 2008
SUR CE, LA COUR, Sur l'action publique, Danièle X... a reconnu se servir régulièrement du véhicule saisi après avoir elle-même fracturé le sabot de Denvers qui l'immobilisait.
Source officielle1ère chambre civile B
6163874c947dd77ae6de0413
22 mars 2011
22 mars 2011
d'orages au mépris des droits de propriété intellectuelle de Monsieur [C], et sans informer le Juge Commissaire de la revendication de ce dernier, - le fait que Monsieur [X] a permis à la société Dena
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd867a4
4 décembre 2002
4 décembre 2002
titre des années 1996,1997 et 1998 , déduit des bénéfices tirés de son activité professionnelle , des déficits provenant de son activité d'exploitante directe de la suite hôtelière du golf de SAINT DENAC
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9e4
17 juin 2008
17 juin 2008
moyens et prétentions des parties il est renvoyé, par application de l'article 455 du Nouveau Code de procédure civile, à leurs conclusions visées ci-dessus ; Attendu qu'en 1991 la société ESCUDIER DENAT
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c9dab039e415d932f2
1 avril 2025
1 avril 2025
[Z] [I] aux dépens, distraits au profit de Maître Laëtitia Gaudin, membre de la SCP Cabinet Denarié Buttin Perrier Gaudin, Avocat, sur son affirmation de droit.
Source officielle1ère Chambre
6684eac8a0de54ff609f7cf2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Me Damien MEROTTO, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS SCP ROCHER - HOFFMANN - THILL - DELAMBARIE MARTIN, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SCP CABINET DENARIE
Source officielle1ère Chambre
68df5d7b4a4e15bf2fe4fafa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
O [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Frédéric PERRIER de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
66ff859fa4ff9ec259c095d3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SOLOCAL [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric PERRIER de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME Attendu que l'appelant n'a pas conclu
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61636a8f22908a2ec611e8dd
14 avril 2011
14 avril 2011
de grande instance de VALENCIENNES qu'il avait, le samedi 8 novembre précédent, immobilisé la voiture de [Z] [I] à l'endroit du domicile de celui-ci, sis à [Adresse 1], par la pose d'un sabot dit de Denver
Source officielle1ère Chambre
68df5d7b4a4e15bf2fe4faf8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
qualités de Liquidateur judiciaire de la société 'Zzimo concept' désigné à cette fonction par jugement du 19 décembre 2023 [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE
Source officielle1ère Chambre
696131c7cdc6046d47c3b3ad
8 janvier 2026
8 janvier 2026
STORB [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Vincent BAELE de la SCP GARNIER -
Source officielle1ère Chambre
66fce3d38d6ea26f688da699
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ETUDE [B] & GUYONNET en qualité de de Liquidateur judiciaire de la SCI OWENS, étendue à la SARL LUXURY 1850, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellePremière Présidence
64ddb85a434f6ed969889c7c
18 juillet 2023
18 juillet 2023
avocat incrit au barreau de CHAMBERY Demanderesse en référé ET SAS CBS TRADING dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Frédéric PERRIER de la SCP CABINET DENARIE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725284cdc6046d474ec1cb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Association [10][Localité 6], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697253a0cdc6046d474ed4ad
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Association [10][Localité 6], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE
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