Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

19 résultats pour « Devos Courtois »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article R8124-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 42 > 36

Code du travail

L'agent reste, en toute circonstance, courtois à l'égard des personnes présentes sur le lieu de travail ou dans le local affecté à l'hébergement des travailleurs soumis à son contrôle.

Article 1

—

réparties en circonscriptions rattachées à la direction départementale de la sécurité publique conformément au tableau ci-après : DIRECTION CIRCONSCRIPTIONS COMMUNES Auxerre Auxerre Auxerre, Saint-Georges-sur-Baulche Sens Courtois-sur-Yonne

Article 11

—

Chaque raccordement individuel doit être vertical et sans dévoiement jusqu'à sa jonction au conduit collecteur ; cette jonction doit être exécutée selon un angle très ouvert de telle sorte que les filets gazeux soient dirigés vers le haut, ce qui exclut

Article 9

—

Les dévoiements éventuels de ces conduits à tirage naturel doivent répondre aux dispositions définies à l'article 17 de l'arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements.

Article 1

—

circulation et à agir de façon appropriée ; Sa connaissance des notions élémentaires de premiers secours ; Son degré d'autonomie dans la réalisation d'un trajet ; Sa capacité à conduire dans le respect de l'environnement et à adopter un comportement courtois

Article CH 41

—

L'ensemble du conduit collectif vertical de ventilation (y compris les dévoiements) et de sa gaine assure un coupe-feu de traversée équivalant au degré coupe-feu des planchers traversés avec un maximum de 60 min.

LEGIARTI000030407748

—

Le service doit être professionnel, courtois et efficace de la réservation, à l'accueil et au départ du client.

Article PS 18

—

Les conduits verticaux d'évacuation ne comportent pas plus de deux dévoiements. L'angle avec la verticale de ces dévoiements n'excède pas 20 degrés.

Article Annexe

—

construction 71-77, boulevard du Général-Leclerc, Les Lilas (93) Section L n° 208 320 000 127 Terrain MONTREUIL, immeuble Logis-Transports en bail à construction 23-29, boulevard Chanzy, Montreuil (93) Section AR n° 106 360 000 128 Terrain PANTIN COURTOIS

Article GZ 25

—

Les conduits individuels réalisés en matériaux minces pourront comporter jusqu'à quatre dévoiements correspondant à deux parties non verticales, l'angle de ceux-ci avec la verticale pouvant atteindre 45°, quelle que soit la hauteur dudit conduit.

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie à : - garantir par tous moyens son bien-être ; - respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; - adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe

—

Pantin 81 Centre de remisage et d'entretien des autobus : parcelle E44 sise 168, avenue Jean-Jaurès. 82 Sol de l'ancien dépôt d'autobus dit Pantin-Courtois et équipements sportifs et sociaux (objet, sur une partie du bien, d'une concession immobilière

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie, à : - garantir par tous moyens son bien-être ; - respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; - adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueillant familial s'engage : Vis-à-vis de la personne accueillie, à : -garantir par tous moyens son bien-être ; -respecter ses opinions, convictions politiques et religieuses ou morales ; -adopter un comportement courtois, exempt de toute violence

Article Annexe I (suite)

—

Le schéma de communication. 4.1.2 - La communication écrite et orale 3 L'accueil courtois et la prise de congé du client.

Article 2

—

territoire de la commune de Chassieu : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le complexe sportif Romain Tisserand, situé chemin du Trêve, 69680 Chassieu ; c) Sur le territoire de la commune de Limonest : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le stade Courtois

Article 2

—

agir de façon appropriée ; -sa capacité à appliquer les règles de sécurité routière dans les tunnels ; -son degré d'autonomie dans la réalisation d'un trajet ; -sa capacité à conduire dans le respect de l'environnement et à adopter un comportement courtois

Article Annexe I

—

sécurité au travail Autonomie, responsabilité Autonomie et responsabilité sous le contrôle d’une personne qualifiée Résultats attendus Dans le respect des règles d’hygiène, de santé et de sécurité au travail : l’accueil et la prise de congé courtois

Article Annexe I (suite)

—

Savoir S4.1 - La communication NIVEAUX DE 1 2 3 Connaissances Limites de connaissances S4.1.1 - La communication écrite et orale X L'accueil courtois et la prise de congé du client L'accueil, la prise de contact