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237 résultats pour « Diane FLORENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

68f07d96bfd83326c7063705

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Décision déférée à la Cour : Décision du 26 juin 2024 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 6] APPELANTE : Mme [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Non comparante et représentée par Me Diane

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864c20531953a33f9365ebb

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

vente d'actifs ORDONNANCE DU 15 OCTOBRE 2024 CADUCITÉ Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 5] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f1

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

L (Me Isabelle JAULIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0217) DÉFENDEURS EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Maître Florence Y... ... 75116 PARIS Maître Jean-François Z... ...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614676cdc6046d47c51930

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme

Source officielle
CA

Chambre 4-3

65a237657ca18b0008e57f9f

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[W] [M] Représentant : Me Diane ECCLI, avocat au barreau de TOULON Appelant S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6789fa500c7dc206c9eb7ecf

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

GREFFIERE : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614673cdc6046d47c518e4

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66162bd499851e0008f1e4a0

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

3] tous deux représentés par Me Florent HERNECQ de la SELARL FLORENT HERNECQ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90371

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Denis et Mme Florence B... demeurant ...-MONT DORE (98809) Mme Adèle X... demeurant 3 ...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

670f586a4ad0d5ee7d7e5e5c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FIDELIS IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Diane LEMOINE de la SELARL Diane LEMOINE et Florence MONTEILLE, avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1145 INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93aab

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

C/ Diane, Delphine, Myriam Y... épouse X...

Source officielle
CA

3e chambre

63c10a60bf9fd47c90a13e82

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

M'cidnostics (ci-après, la société Diag M'cid) selon diagnostic annexé à l'acte : - pour le lot n°10 : 60,07 m2, - pour le lot n°11 : 85,22 m2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb13

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Ils indiquent que Joseph qui avait reçu par ce testament la moitié de la parcelle de Tedola a légué par testament du 17 novembre 1915 à parts égales la totalité de ses biens à : - sa soeur Marie Diane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162c1c634defd4c4b3b4595

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

[H] - jugé que le protocole en date du 4 janvier 1999 et ses suites étaient constitutifs d'un bail rural entre la SAS DIANA NATURALS d'une part et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63d37979d1bc2605de4b4630

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Rôle N° RG 21/16099 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIMUV [S] [M] C/ [E] [U] [Z] [I] épouse [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Bernard GHRISTI Me Florent

Source officielle
CA

11e chambre

6033f761494417a7ce76b6dc

Appel

23 février 2017

23 février 2017

LEMOINE et Florence MONTEILLE, avocats Copies certifiées conformes délivrées à : SAS FIDUCIAL BUREAUTIQUE [R] [Q] le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62dce07c2aedbaeffb3c8475

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

MDPH DU TERRITOIRE DE BELFORT Pris en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 2] représentée par Me Catherine SUISSA, avocat au barreau de BESANCON substitué par Me Florent

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6711fb067603bf88a1884c83

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le 16 mai 2011, la société Diane a adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de09

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

C/ Florence Jacqueline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b995

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

demeurant...- ...-84000 AVIGNON représentés par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, Plaidant Me Laure CHIESA, avocat au barreau de DIGNE INTIMEE S. C.

Source officielle

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