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23 résultats pour « Diego CLAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 3

6896d7c2fd8bd33bb83ea5a1

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

représentée par Me Laurent CRUCIANI, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Marylène ALOYAU, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [H] [M] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Diego

Source officielle

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CA

Sociale E salle 4

69fc26b3cdc6046d47e22ee5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Philippe PREVEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : SARL [1] en liquidation judicaire Me [P] [Q], ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL [1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Diego

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

6639c3cc9413110008238687

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

MM POULET [Adresse 2] représentée par Me Diego CLAY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164825

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

; 3) unité marine Diego-Suarez (Madagascar) du 1er janvier 1950 au 13 novembre 1951 ; 4) frégate Tonkinois de 16 juillet 1952 au 1er novembre 1952 puis jusqu'au 11 mars 1953, second maître ; 5) 1ère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e48d

Appel

7 juillet 2011

7 juillet 2011

classique pour le père ; Des décisions postérieures sont intervenues pour modifier ces modalités et fixer une contribution alimentaire à la charge du père ; Par acte du 5 janvier 2011 Mme Y... a saisi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3d8

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

Diego, G... Gianluca et G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9d6

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

. ***** Des relations entre Grégory X...et Véronique A...est issu un enfant : Diego, né le 15 novembre 2007 à Lille, reconnu par ses père et mère lesquels se sont séparés depuis lors.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6fe

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

X... née le 16 / 5 / 1969 à Ambatondrazaka (Madagascar), - Melle Inssia B... née le 7 / 6 / 1987 à Diégo F...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

668398188da90185712ea64d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

reconnus par le constructeur ; - ORDONNE la fixation au passif de la liquidation de la société Groupe Diogo Fernandes de la somme de 24 723,60 euros au titre du coût du ravalement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0da7c25a97f0381f4e8e

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

exercice domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant : Me Diego

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b8

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

GUEUX déjà condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé Non comparant, représenté par Maître Diégo DIALLO, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c01e

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

GUEUX déjà condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé Non comparant, représenté par Maître Diégo DIALLO, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant,

Source officielle
CA

3e Chambre A

61629f6835a5d4e0c2ddc951

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

d'assurances AG2R PREVOYANCE venant aux droits de PREMALLIANCE PREVOYANCE, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Diego

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7b9

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

En effet, malgré un jugement de première instance clair, elle n'a pas hésité à faire appel et à former un incident de communication de pièces destiné à pallier ses propres carences en matière de preuve

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CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb8

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

née le 28 Avril 1974 à DIEGO SUAREZ (MADAGASCAR) ... 22800 QUINTIN Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, avocat au barreau de RENNES (bénéficie

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CA

Chambre Premier Président

635388a7513cb5adff943808

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

APPELANT : Monsieur [E] [X] Né le 21 juin 2006 Résidence habituelle : [Adresse 1] [Localité 5] Lieu d'admission : Actuellement au centre hospitalier [7] [Localité 5] Assisté de Me Diego

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

603362b900cc321461ff7bad

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

tête d'un aigle de profil dans un cercle : - la marque figurative française n° 99 791 559 déposée et enregistrée le 11 mai 1999 et renouvelée en 2009, pour désigner des produits couverts par les classes

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CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1e2

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

né le 28 Janvier 1970 à SAN DIEGO-CALIFORNIE- (ETATS UNIS) de nationalité Américaine ... 38210 TULLINS représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assisté de Me Naceur DERBEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9ca

Appel

23 avril 2007

23 avril 2007

Présidente : Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs : - Marie-Florence BRENGARD, Conseiller -Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller Assesseurs Coutumiers : - WALEKU Zacharie -DIENO

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CA

19e chambre

5fda6c319611a9b59c171840

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Karine MARTIN-STAUDOHAR, Plaidant/Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 256, substituée par Lisa DIEGO

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