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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e00b
30 mai 2011
30 mai 2011
Djamal X...
Source officielle3ème chambre
63c8ef68dc5b777c909931d8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** INTIMÉE Madame [K] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Mohammed salah DJAFEL
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87094
27 janvier 2005
27 janvier 2005
Z puisque le numéro d'immatriculation de son vendeur MSD SERVICES est identique à celui de Djamel Z tel qu'inscrit au registre du commerce et des sociétés de Lyon.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affd
28 mars 2008
28 mars 2008
Djamel Z... ... Représenté par Me BABELAERE substituant Me Anne POLICELLA (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 06 Février 2008 Tenue par C.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 18 Juillet 2007c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb15
25 février 2008
25 février 2008
Djamel COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le vingt-cinq février deux mille huit.
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87ef1
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Djamel C... délivrée le à Maître B APPEL SUR REJET DE REQUETE EN RELEVEMENT D'INTERDICTION DU TERRITOIRE NATIONAL Prononcé en Chambre du Conseil, le LUNDI 30 JANVIER 2006, par la 13ème chambre des appels
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93785
29 novembre 2016
29 novembre 2016
, le 29 novembre deux mille seize à 9 heures 00, En l'absence du Ministère Public, dûment avisé, En présence de Monsieur X..., représentant du préfet de la Gironde, En présence de monsieur Djamel
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Djamel X
6253cad1bd3db21cbdd8c2e0
25 février 2008
25 février 2008
Il sera, en outre, alloué à Monsieur Djamel X... une somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c022
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Djamel né le 17 Janvier 1976 à VALENCIENNES Fils de X... Mohamed et de Z... Béatrice De nationalité française, célibataire Intérimaire Sans domicile connu ayant demeuré ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b30f
11 mars 2008
11 mars 2008
Djamel et Mme X... Baya ont conclu à la confirmation du jugement au motif que Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c558
17 septembre 2008
17 septembre 2008
APPELANT Monsieur Djamel X... né le 18 Décembre 1978 à MARSEILLE (13000), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Monsieur Djamel X..., l'un de ses fils a présenté requête aux fins de sauvegarde de justice au Juge des tutelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92177
18 mars 2015
18 mars 2015
Djamel X... C/ Mme Khadidja X... S. B/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed0b
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Djamel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874dd
1 juin 2004
1 juin 2004
était autorisée à résider séparément par ordonnance du 10 Juillet 2003 et par ordonnance sur requête du 31 Août 2003, il était fait interdiction de sortie du territoire national français de l'enfant Djamel
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f7d
13 mars 2006
13 mars 2006
Djamel X... a adressé le 3 juin 2005 une requête sur le fondement de l'article 149 du code de procédure pénale aux fins de réparation des préjudices tant matériel que moral, dont il a fixé l'indemnisation
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33c
27 juin 2011
27 juin 2011
Djamel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ce2
26 juillet 2017
26 juillet 2017
GRANIE avons entendu : Djamel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea43
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Djamel X... né le 01 Septembre 1976 à LYON (69007) Chez Mr X...
Source officielleETRANGERS
6549e337bc1a528318e097cd
6 novembre 2023
6 novembre 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de : [M] [E] né le 03 Novembre 1974 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 05/11/2023 à 21 h 02 par courriel, par Me Djamel
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