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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
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27 janvier 2026
CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier 314049 Monsieur [C] [L], représenté par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 - N° du dossier 314049
Cour d'Appel
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15 novembre 2007
Suivant acte d'huissier du 18 novembre 2002, Mademoiselle X... a donné congé avec offre de renouvellement à la SARL LABORATOIRE DUQUESNE.
Pôle 4 - Chambre 5
643f88d6ad85da04f53a3bde
18 avril 2023
de travaux de construction Décision attaquée : n° 12/16982 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 16 Octobre 2015 Appelants : Monsieur [K] [R] [F], représenté par Me Isabelle DUQUESNE
Pôle 1 - Chambre 3
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9 décembre 2020
La somme revendiquée par le syndicat des copropriétaires a été prélevée sur le prix de la vente et a fait l'objet d'un séquestre entre les mains de Mme [S] [H], clerc de notaire.
6253cb39bd3db21cbdd8d235
9 juin 2006
Shakil ; Maître DUQUESNE-CLERC Isabelle a déposé des conclusions, au nom et pour le compte de X... Shakil, régulièrement visées par le Président et le Greffier ; Maître DUQUESNE, au nom de X...
Pôle 4 - Chambre 10
644229c7d2fa6fd0f80403d9
20 avril 2023
DUQUESNE-CLERC, avocats au barreau de PARIS, toque : A0895 Mutuelle MAIF représenté par ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Isabelle DUQUESNE
Pôle 6 - Chambre 5
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7 mai 2019
[S] exerçait dans les faits les attributions de clerc principal.
CHAMBRE SOCIALE B
625bae5444cde4277d1bd543
15 avril 2022
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 22/01821 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OFKH Société DUQUEINE RHONE ALPES C/ [W] Requête en rectification d'erreure matérielle : Cour d'Appel de
Chambre 1-11 OP
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13 avril 2023
Compagnie d'assurance LA MEDICALE [D] [V] [H] [K] Etablissement Public MSA PROVENCE AZUR [P] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle DUSQUENE-CLERC
4ème Chambre Section 3
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16 novembre 2018
et employés de notaires (CRPCEN), les clercs et employés qui exercent leurs fonctions à titre principal.
Pôle 4 - Chambre 2
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20 avril 2022
CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0895 Monsieur [U] [W] né le [Date naissance 2] 1942 [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle DUQUESNE CLERC, avocat au barreau de PARIS,
Avis
CADA:20155865
21 janvier 2016
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le Directeur de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs
6253cbffbd3db21cbdd8ece4
24 octobre 2011
COMORES) ... ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Anne LEGUIL-DUQUESNE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
12e chambre
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19 décembre 2019
CLERC, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J135 - par Maître VALLES, Collaboratrice SELARL PHARMACIE SAVELLI [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Julie GOURION, Postulant, avocat
7ème chambre
DCA_24PA01549_20260414
14 avril 2026
La société Sear Duquesne, qui exploite un restaurant asiatique sous l’enseigne « Palace Thaï » avenue Duquesne à Paris 7ème, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité qui a porté sur les années
Pôle 4 - Chambre 1
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21 juin 2012
devant et actuellement [Adresse 2] représentée par la SELARL HANDS Société d'Avocats en la personne de Maître Luc COUTURIER, avocats au barreau de PARIS, toque : L0061 assistée de Maître Patrick de CLERCK
Référés Premier Président
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21 mai 2026
de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [J] [Q] [Q] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Non comparant représenté par Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS,
Pôle 5 - Chambre 8
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23 février 2010
personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DUQUESNE-CLERC
1re chambre sociale
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29 avril 2026
Elle exerçait en dernier lieu les fonctions de clerc d'avocat avec un salaire mensuel brut de 2 575,65€. Elle a été en arrêt de travail à partir du 11 juillet 2019.
Chambre Commerciale
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17 février 2011
consentis à la société LE BISTROT DES CLERCS rendant exigible le solde débiteur du compte courant numéro 16021032786, a condamné la société LE BISTROT DES CLERCS à payer à la BANQUE POPULAIRE DES ALPES
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