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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
DUTHOIT C/ Jocelyne X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86169
28 mars 2002
28 mars 2002
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES ARRÊT du : 28 MARS 2002 N° : N° RG : 01/02613 DÉCISION DE LA COUR :
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdaf68a0617868a32eed3fe
2 mai 2019
2 mai 2019
, - a déclaré irrecevable l'intervention forcée par la SCP Desrousseaux Dutoit Meinsier Legrand de Maître [U], ès qualités, et de la SELARL Périn et Borkowiak, - a condamné la SCP Desrousseaux Dutoit
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61636a8a22908a2ec611e8ba
26 mai 2011
26 mai 2011
promesse de cession signée le 22 janvier 2008 entre la société COMPTABILITES DUTHEIL (dite ci après cabinet DUTHEIL) et elle-même est parfaite et de constater que l'intimée a rompu unilatéralement le
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85379
8 mars 2001
8 mars 2001
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me BORDIER ARRÊT du : 08 MARS 2001 N° : N° RG : 99/03161 DÉCISION DE LA COUR : Infirmation
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855ae
13 octobre 2000
13 octobre 2000
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES la SCP LAVAL-LUEGER 13/10/2000 ARRÊT du : 13 OCTOBRE 2000 N° : N° RG : 97/00436 DÉCISION DE LA COUR : CONFIRMATION
Source officielle3e Chambre A
60323403d3d50a6a92f79151
22 mars 2018
22 mars 2018
Pour ce faire, elle a signé le 27 novembre 2007 un marché de travaux avec la SAS Dutheil, pour un montant initial de 404 271,03 euros HT.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6034458b47adcf3654b71344
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Par conclusions du 23 mai 2016 la SELARL EMJ en la personne de Maître [X], ès qualité de liquidateur de la Société DUTHEIL demande à la Cour en visant le marché signé entre VELO et DUTHEIL et notamment
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85294
1 février 2001
1 février 2001
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES Me DAUDÉ ARRÊT du : 01 FEVRIER 2001 N° : N° RG : 99/02471 DÉCISION DE
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86730
19 septembre 2002
19 septembre 2002
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES ARRÊT du : 19 SEPTEMBRE 2002 N° : N° RG : 01/01932 (01/1933 - 01/1935)
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fda81cd84f2280d59f31ae9
26 juin 2019
26 juin 2019
parties défenderesses à l'encontre de la société DUTHEIL, venant aux droits de la société GERY-DUTHEIL, représentée par son liquidateur la société EMJ, - déclaré irrecevables les demandes tendant à
Source officielleChambre Civile
6881bebf53f7f060d28c7921
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[D] DUTHEIL P.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611d9957d68b57534e31a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
et les entreprises sous-traitantes n'ont pas achevé les travaux considérant qu'elles n'avaient pas été payées par la société Dutheil.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01997_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B E, Me C H en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS Dutheil, ainsi que les sociétés Yves de Buhren et associés, Batiserf ingénierie, MDETC, SLG Paysage, Socotec, Solutech et Etudes Structures béton
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02112_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Par un mémoire, enregistré le 5 juillet 2024, Me Didier Courtoux, liquidateur de la société Dutheil, demande de lui donner acte qu'il accepte le désistement d'instance et d'action de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA02394_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
La SARL Duphot Invest, créée en 2012, a acquis le 4 décembre 2012 un ensemble immobilier sis 4 rue Duphot à Paris (1er) pour 11 750 000 euros, qu'elle a revendu le 4 avril 2014 pour 26 000 000 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634113d758bc223e2e3f0955
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Dutheil, venant aux droits de la société Gery Dutheil, représentée par son liquidateur, la SELARL EMJ, prise en la personne de Maître [T], 'déclare irrecevables les demandes tendant à une fixation de
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1a
22 mars 2004
22 mars 2004
INTIMES Monsieur Jean A... né le 25 Janvier 1949 à ROUBAIX (59100) 42 Rue Louis Lejeune 59290 WASQUEHAL Représenté et concluant par la SCP MILLON-PLATEAU-CREPIN, avoués à la Cour et plaidant par Maître DUTHOIT
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66177da4e5d80f0008c2e750
4 avril 2024
4 avril 2024
Avocats prise en la personne de son gérant ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception représentée par Me Simon Duthoit
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03232_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
C, la société Batiserf, la société Etudes structures béton armé rénovation (ESBR), la société Dutheil, la société Socotec et la société Corbice à lui verser la somme de 3 111 081,63 euros, assortie des
Source officiellePage 1 sur 9
DUTHOIT PAYSAGE
23/06/2026
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DUTHOIT, Vincent
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire du patrimoine professionnel Liquidateur SELARL FIDES prise en la personne de Me Céline PERDRIEL VAISSIERE demeurant 7 rue de Palestro 75002 PARIS - Date de cessation des paiements : 18 Décembre 2024 - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au
23/06/2026
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DUTHOIT TP
31/05/2026
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DUTHOIT FRERES
31/05/2026
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17/05/2026
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