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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre 2e section
627b564676c5d9057df80388
10 mai 2022
10 mai 2022
DU [Adresse 1] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC LE CABINET ATRIUM GESTION, représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
cour : Arrêt rendu le 23 Mai 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/2829 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LEGAL Me Elisa
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02348_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
propositions de postes dont une est modifiée pour intégrer l'une des demandes des salariés pour travailler à Carros ".
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02345_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
B a estimé que la proposition du 20 juillet 2017 du poste " IPO Business Analyst pour site industriel " basé à Carros, assortie d'une formation en anglais ainsi que d'une qualification et rémunération
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02347_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
propositions de postes dont une est modifiée pour intégrer l'une des demandes des salariés pour travailler à Carros ".
Source officielleChambre sociale
63b7ccd26b63637c907b7ab2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Formation paritaire de DIJON, section Industrie, décision attaquée en date du 06 Juillet 2021, enregistrée sous le n° 21/00065 APPELANTE : [P] [C] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Elsa
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f19d61a5c2f4aa36566
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Janvier 2024 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° RG : 2023F00420 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa
Source officielleChambre civile 1-2
67f0ba40ea6533065f551d52
3 avril 2025
3 avril 2025
Madame [Y] [U], greffière en pré-affectation, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le six mars deux mille vingt cinq, assisté de Madame Elisa
Source officielleChambre 3-4
67ef71758d5c08d4a262e6e2
3 avril 2025
3 avril 2025
INTIMEE SCI L'OLIVAIE , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Elsa
Source officielle4e chambre 2e section
63660b8cbb0cef7f742793aa
2 novembre 2022
2 novembre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Elisa
Source officielleChambre famille 2-1
6780b7a434dc79f9f0614f9c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° Chambre : 2 N° Cabinet : 1 N° RG : 23/01703 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : 09/01/2025 à : Me Elisabeth DESGREES DU LOU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Ondine CARRO
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7dbe
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielle4e chambre 2e section
63660b8dbb0cef7f742793ac
2 novembre 2022
2 novembre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Elisa
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da7
14 juin 2006
14 juin 2006
HONGRE BOYELDIEU - N du Route de Gallargues 30470 AIMARGUES défaillante - assignée à personne habilitée Société CITY SPORT exerçant sous l'enseigne CITY SPORT OUTLET 17 ème rue ZI 1ère avenue 06510 CARROS
Source officielleAvis
CADA:20171131
27 avril 2017
27 avril 2017
fiches AEFF 2013 et 2014 concernant le budget principal ; f) l'état de la dette 2014, 2015 et 2016 ; g) le titre de recettes exécutoire concernant le versement du dédommagement AXA relatif au sinistre Elsa
Source officielle