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560 résultats pour « Elvis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

5fd909833ac91ca2072af669

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

de son préjudice moral, - condamner la société Elivie à lui payer la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamner la société Elivie aux dépens d'instance et

Source officielle

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CA

Chambre 3-1

69d8a67fcdc6046d47bd86a5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La société Eleis, partie perdante, sera condamnée à supporter les dépens.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face14cdc6046d47bee6fb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Isabelle MALARD, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMEES : SCCV [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 4] SELARL [P] [O] es qualité de mandataire judiciaire de la SCCV BASSE SAINT ELOI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90be5

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

Il indique qu'Elvis ne veut pas vivre chez sa mère ni aller en internat.

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f793fb053208318995c39

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

, de la propriété acquise par les SCI Elvis et Malakoff, - Autoriser maître [Y] [C], liquidateur des SCI Elvis et Malakoff , à procéder à la vente de la propriété acquise par les SCI Elvis et Malakoff

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd8750850c5fea27c269ecf

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

La société ELI Market n'a signé aucun des deux contrats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f15

Appel

9 février 2000

9 février 2000

LA COUR Vu l'appel de cette décision interjeté le 9 juillet 1999 par les sociétés C.L.E. et ELVIR; Vu les conclusions signifiées le 9 novembre 1999 par lesquelles la société C.L.E. et la société ELVIR,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918d9

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Elvis Né le 19 juin 1985 à PREJOJE (SERBIE), fils de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a26

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

En réponse au reproche que Jeannine T fait à Claude L de ne pas s'occuper d'Elvis et de se contenter de payer la pension, Claude L affirme que les liens entre l'enfant et son père ont été sapés par la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fcaa9efa24730a0fdb69374

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

La demande de la société Elivie aux fins de les écarter des débats n'a donc plus d'objet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf66

Appel

13 février 2009

13 février 2009

Civile, Vu l'avis de la présente date d'audience donné à Monsieur le Procureur Général, au représentant du Préfet, à l'intéressé et à son conseil, Vu le procès-verbal d'audition de : -Monsieur Elvis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd91011

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

ARRET No 14/ 16 du 24 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Elvis X... Nicolas X... Abraham X...

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688c4f4929d40d57a3e5533b

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

GEE GROUPE ELVI ECOLOGIE, S.A.

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CA

Avis

CADA:20165066

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental de l'Eure à sa demande de copie de documents relatifs au transfert du lieu de vie de Lorleau vers une maison située à Bézu Saint-Eloi

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CA

Référés Civils

680875c1dfde5caae99bd03e

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

vendu à Mme [M], épouse [J] (ci-après Mme [J]) et à la société Vitaleos Ariège, d'une part, une jument dénommée Chérie du Park, moyennant le prix de 40.000 euros HT et, d'autre part, un cheval dénommé Elvis

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CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8801f

Appel

23 février 2006

23 février 2006

déloyale contre les sociétés Elti et Mediaconcept.

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CA

3e chambre

6364bc30e405357f749eace8

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

LEASECOM C/ SELARL ELVT ...

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

63bfb3495e2fbe7c900438b7

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Condamné la société Elivie à payer les entiers dépens de l'appel.

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7D-LLTL SNC DUMEZ PROMOTIONc/SAS CONSTRUCTIONS SAINT ELOI

631986a351eeae4f1309d0b9

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Les lots n°5 (charpentes métalliques) et n°7 ( serrureries) ont été confiés à la société Construction Saint Eloi.

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CA

Chambre A - Commerciale

6901af41748a422ad953cc8d

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Dès lors, - rejeter l'ensemble des demandes portées par la société Menusieries Elva à l'encontre de la société Lucas Reha ; - juger que le marché de la société Menuiseries Elva est d'un montant

Source officielle