CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 048 résultats pour « Emilie CARRIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d3e

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

75013 PARIS représenté par Me Jacques Alain EHRLICH, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉE Société CASTEL FRERES 1, rue des Oliviers Senia 321 94537 THIAIS CEDEX représentée par Me Emilie

Source officielle

Page 1 sur 103

Suivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9dcedcdc6046d47d948cc

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Sur les appels en garantie 3.1 Sur l'appel en garantie de la SAS CAPI contre M. [Z] [I] La SAS CAPI sollicite la garantie de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a414

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

CHEREAU CARRE ...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20200690

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de copies des documents suivants : 1) le procès-verbal de la commission administrative paritaire interdépartementale (CAPI

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02269_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Carré Bleu Voyages, aux droits de laquelle vient la société Jancarthier, a demandé au tribunal administratif de Versailles

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE01249_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

en mai 2017 par l'EHPAD Emile Gérard ont été formulées dans le délai d'un an suivant leur réception.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c104eebf9fd47c90a134e8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[T] a pris en considération les observations ou réclamations des parties y compris celles émises par le conseil de la société Cari Fayat.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX02856_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Selon l'article 26 du cahier des clauses administrative particulières, la mission du maître d'œuvre s'achève à la fin du délai de garantie de parfait achèvement prévue au cahier des clauses administratives

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX03322_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Selon l'article 26 du cahier des clauses administrative particulières, la mission du maître d'œuvre s'achève à la fin du délai de garantie de parfait achèvement prévue au cahier des clauses administratives

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160490

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

a) le ou les avis d'appel public à la concurrence ; b) l'entier dossier de consultation des entreprises et ses annexes, notamment le règlement de la consultation, le projet d'acte d'engagement, le cahier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032c845017d693df384503a

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

La société de droit suisse Capri Sun AG (ci après Capri Sun) se présente comme une société exerçant son activité dans le domaine des boissons sans alcool telles les jus de fruits et les boissons de fruits

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af6a1775905dba3bbd2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Vincent CASTELLI, conseiller - Françoise CARRIER

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00766_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

D'une part, il est vrai que le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du marché liant la société Samson et la commune n'identifie pas de cahier des clauses administratives générales (CCAG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db6c

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2010 No 2010/ 543 Rôle No 08/04967 S.A.S CARI C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171219

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

polytechnique à sa demande de communication, de préférence par voie électronique, d'une copie des documents suivants : 1) l'avis de la commission consultative paritaire, en date du 26 janvier 2017 ; 2) le cahier

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03701_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

frais de chambres de commerce et d'industrie auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Nantes au titre de l'année 2016 à raison d'un hôtel dont elle est propriétaire 16 boulevard Emile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf7d

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

limites séparatives des fonds le long de la clôture actuelle dès lors que celle-ci a été posée par Jean-Pierre E... en 1960, époque à laquelle les parcelles n'étaient pas réunies en une seule main, Emile

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58564ad0d5ee7d7e5d28

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MMA IARD N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 2] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Emilie CARRE-GUILLOT de la SELARL AVOCATS DU GRAND LARGE, avocat au barreau de POITIERS Société MMA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

64a8ff8303029105dbedc270

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de suivi de déchets dangereux signé le 28 juin 2019 par le technicien de la société Carrier, les échanges de courriels du 9 juillet 2019 entre Carrier et Wildam et entre Derichebourg ([R] [B]) et Wildam

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195359

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

dont est équipé ce luminaire, leur finalité et la date à laquelle ces dispositifs ont été mis en service ; c) les plages horaires de fonctionnement ; 2) les caractéristiques inhérentes à la lumière émise

Source officielle