Codes de loi français

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9 résultats pour « Estelle HUBER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

Mme Estelle Airault, responsable de la mission “ Appui au patrimoine immatériel de l'Etat ” (mission APIE), reçoit délégation de signer, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, pour signer

Article Annexe 3

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SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY 735 965 Margaux CY 784 660 Nicolas-André CY 735 968 Estelle

Article 23 M quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 26 > 92

Code général des impôts, annexe IV

d'ancrages pour les fondations flottantes, les sous-composants flotteurs, les couronnes d'orientation, les pièces forgées ou de fonderies pour le grand composant de la turbine, les aimants permanents, les tronçons de mâts, les génératrices de nacelle, le hub

Article Annexe II

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Toulon 326139 Camiri Toulon 154282 Carpe Diem Toulon 248221 Charleston Nice 257173 Crialeis Vannes 607517 Dame Jeanne Nantes 188100 Dominic Toulon 135079 Eider II Toulon 832481 Enchantement IV Toulon 247041 L'Espadon Toulon 153700 Estele

LEGIARTI000050015040

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budget mobilité employeurs, etc.) et les utiliser auprès de l'ensemble des services de mobilité ; Par ailleurs, à compter de 2021, il produira des standards pour les interfaces entre les systèmes billettiques des différents opérateurs de mobilité et un " hub

LEGIARTI000034033399

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Mesures expérimentées et évaluées Les mesures ci-après sont expérimentées et évaluées : - une densification des cycles pour adapter l'effectif à la nouvelle structure de trafic du Hub de Roissy - Charles de Gaulle : l'expérimentation

Article Annexe II

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Mobilités, flux et réseaux de communication dans la mondialisation - Roissy : plate-forme multimodale et hub mondial (étude de cas). - La connexion inégale du territoire français à l'Europe et au monde par les réseaux de transport et le numérique.

Article 2-3

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juillet au 15 septembre 2024 inclus, le site du laboratoire anti-dopage français, placé sous la responsabilité de l'université de Paris-Saclay, situé au bâtiment 409, entrée 6, allée des Découvertes, 91400 Orsay ; - du 17 juillet au 9 septembre 2024, le hub

Article Annexe Ib (suite)

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Contrairement au concentrateur (ou hub), il fractionne le réseau en domaines de collision indépendants. Synopsis Résumé condensé d'un scénario destiné à présenter un projet de film.