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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f85
25 février 2016
25 février 2016
ENTRE : Monsieur Philippe X... ... 86210 La Chapelle Moulière Représentant : Me Estelle LE ROUX DEVAUX, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Gilbert X... ... 17100 Royan Représentant : Me Estelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a69
9 mars 2017
9 mars 2017
ENTRE : Monsieur Philippe X... ... 86210 La Chapelle Mouliere Représentant : Me Estelle LE ROUX DEVAUX, substituée par Me LESAICHERRE, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé,
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a76d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
C / SARL ARNAULT DIFFUSION APPELANT : Monsieur Patrick X... ... ... 86180 BUXEROLLES Représenté par Me Estelle LE ROUX DEVAUX (avocat au barreau de POITIERS) Suivant déclaration d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268f
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Représentant : Me Estelle LE ROUX DEVAUX, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Gilbert Y... ... ... 17200 ROYAN Représentant : Me Estelle LE ROUX DEVAUX, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEURS
Source officielleChambre civile 1-3
65b36e3f8c0355000835f7c1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
RCS 447 649 898 [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Représentant : Me Estelle
Source officielle2ème Chambre
6684eb14a0de54ff609f80be
2 juillet 2024
2 juillet 2024
APPELANTE : Mademoiselle [E] [N] [F] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] (86) [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Estelle LE ROUX, avocat au barreau de POITIERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce17
16 janvier 2009
16 janvier 2009
et réprimés par l'article R 415-4 § VI, § VII du code de la route).
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e6
29 septembre 2006
29 septembre 2006
No : 05/03179 Minute No : 12M LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Andrée EHRLACHER Me Roger WOURMS le Le Greffier,RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 29
Source officielleChambre 1-5
6967a745cdc6046d4746c2f6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 25/05916 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2IO Ordonnance n° 2026/[Localité 4]/03 Monsieur [D] [I] représenté et assisté par Me Estelle
Source officielleChambre Prud'homale
62cfb1ea548bc59fcf4f0eba
12 juillet 2022
12 juillet 2022
THALES SIX GTS FRANCE SAS ORDONNANCE DU 12 Juillet 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d6
26 mai 2015
26 mai 2015
G : 14/ 02184 Mme Estelle X...
Source officielleChambre Sécurité sociale
630da7fe2e9b4e4f138a0091
25 août 2022
25 août 2022
Au fond, origine Pole social du TJ d'[Localité 3], décision attaquée en date du 25 Mai 2020, enregistrée sous le n° 19/00098 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 25 Août 2022 Le 25 Août 2022, nous Estelle
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04d2182c005de24d05a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Signé par Madame Estelle GENET, conseiller pour le président empêché, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd1
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Monsieur Paul X... puis les consorts X... se plaignent d'entraves à leur droit de passage qu'ils imputent à Monsieur Robert Y... puis au GAEC du ROC.
Source officielleChambre Sécurité sociale
69fc2c0dcdc6046d47e37873
30 avril 2026
30 avril 2026
Pour mémoire, il est également noté dans cette déclaration de maladie professionnelle une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.
Source officielleChambre 1-6
6a0ffa5dcdc6046d478a5d17
21 mai 2026
21 mai 2026
Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Mai 2026.
Source officielleTARIFICATION
63660b2bbb0cef7f74279275
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[O]) [Adresse 12] [Adresse 13] [Localité 5] Représentée par Me Ariane SOFIANOS, avocat au barreau de PARIS substituant Me Xavier BONTOUX de la SAS FAYAN-ROUX, BONTOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
643a42ecd83dbd04f5fb2b88
14 avril 2023
14 avril 2023
droite' et d'une 'rupture distale de la coiffe des rotateurs gauche'.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9013c
15 janvier 2013
15 janvier 2013
: à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01001_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Pons-Serradeil représentant la commune de Saint-Estève. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 13
LE ROUX, Estelle
17/06/2025
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LE ROUX, Estelle
22/08/2024
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LE ROUX, Estelle
29/06/2022
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