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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6364bbb0e405357f749eaac8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
] [Localité 2] ayant Maître [R] [D] en qualité d'Administrateur Judiciaire, et pour mandataire judiciaire la société 'MJ ALPES' représentée par Maître [T] [C] représentée à l'audience par Me Martine
Source officielle1ère Chambre A
5fd9bac5d0163fb0da2782a8
5 décembre 2019
5 décembre 2019
et assistée de Me Joël DOMBRE, avocat plaidant Monsieur [C] [T] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Martine
Source officielle3e chambre civile
6867670c7c03803a32c272fd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 5] et Madame [D] [M] épouse [E] née le 13 Mars 1957 à [Localité 19] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 5] Représentés par Me Martine
Source officielleChambre sociale
64534cac37f394d0f8f665c1
28 avril 2023
28 avril 2023
au barreau de MARTINIQUE S.A.
Source officielleChambre civile
64fffef12adc6b05e626199c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de l'AARPI INTER-BARREAUX ROMER.SAINT-CLEMENT, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Julie FIGUERES, avocat plaidant, au barreau de GUADELOUPE Madame [H] [G] [Adresse 2] [Localité 9]
Source officielleChambre civile
642e63c0826f3a04f5216815
4 avril 2023
4 avril 2023
[K] [R] PI : SA FIGUERES SERVICES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 AVRIL 2023 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge des référés du tribunal mixte
Source officielleChambre Sociale
6798743d5b6b52f3e4a43087
27 janvier 2025
27 janvier 2025
DOM TOM VRD [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Caroline VALERE - LANDAIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH APPELANT Monsieur [I] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté
Source officielle1ère Chambre
689d6e9c41c9b03bb3ff03a0
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[E] [N] [M] [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Julie FIGUERES, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT AGPM ASSURANCES [Adresse 7] [Localité
Source officielle3e chambre
62c7cb47cb8dca058e3e8051
7 juillet 2022
7 juillet 2022
cour : Arrêt rendu le 24 Mars 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 MINUTE N° 128 N° RG : 20/00749 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine
Source officielleCour d'Appel
La Direction de LA POSTEc/LA CAISSE DU CREDIT MUTUEL DE CHABANAIS
6253ca39bd3db21cbdd8a64d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémi FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Martine MAYAUD, Avocat au barreau de la Charente, Intimée, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6347ac7129ffd2adfff4f46b
12 octobre 2022
12 octobre 2022
KUEHNE + NAGEL [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Véronique MARTIN BOZZI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0305 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b3
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie BART, Vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine
Source officielle1ère Chambre
657171c297a1498318ad6b15
16 octobre 2023
16 octobre 2023
POMPES FUNEBRES REGIONALES BEDE DEBRANCHES [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Joël SYLVESTRE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT Madame [M] [X] [Adresse 2] [Localité
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa77603bf88a18845c3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
mandataire liquidateur de la SARL ENTREPRISE PERIGOURDINE DE MENUISERIE 'EPM', dont le siège social est [Adresse 4] Représentée par Me Bénédicte LAGARDE-COUDERT de la SELAS NUNEZ-LAGARDE COUDERT-MARTINS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89830
16 octobre 2007
16 octobre 2007
c / Martine Y... épouse X...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faac7603bf88a1884623
17 octobre 2024
17 octobre 2024
fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, président Monsieur Rémi FIGEROU
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb3
21 octobre 2008
21 octobre 2008
RG N° 06 / 00118 Grosse délivrée à : SCP GRIMAUD SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1RE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 21 OCTOBRE 2008 Appel d'un Jugement (N° RG 04 / 00118) rendu
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc0
26 janvier 2004
26 janvier 2004
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88460
28 mars 2006
28 mars 2006
FINANCIERE ADHEMAR BRUCIND, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 92 cours de la Martinique - 33000 BORDEAUX représentée par la S.C.P
Source officielleCour d'Appel
SELARL MALMEZAT PRAT Maître Frédérique MALMEZAT PRATc/Monsieur Bernard X
6253c96cbd3db21cbdd88461
28 mars 2006
28 mars 2006
TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour, et assistées de Maître Philippe OLHAGARAY, avocat au barreau de Bordeaux, appelantes d'un jugement (R.G. 04/722, 04/5678) rendu le 25 mars 2005 par le Tribunal
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