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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85799
15 mai 2001
15 mai 2001
./ STE LES JARDINS DE LA MER APPELANTE : Mademoiselle Sylvie X..., ... par Maître FOULON Muriel, Avocat au Barreau de ROCHEFORT. INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852d0
20 février 2001
20 février 2001
Y..., demeurant 2, Avenue des Vagues Appartement 5 - 17200 ROYAN - REPRÉSENTÉE PAR Maître François GOMBAUD, avocat au barreau de ROCHEFORT - DEFENDEUR : Monsieur Jacques Y..., ... par Maître Muriel FOULON
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944bd
28 février 2019
28 février 2019
Ayant pour conseil Maître Alain FOULON, avocat au barreau D'ARRAS DEBATS : à l'audience publique du 06 Février 2019 tenue par Michèle LEFEUVRE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163920cc171f9a1fe14c658
26 janvier 2011
26 janvier 2011
ZV FRANCE agissant poursuites et diligences de son président [Adresse 2] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Muriel ANTOINE LALANCE et Me BENOLIEL, avocats
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdcd43dd793113f53f686cc
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Septembre 2017 et le 30 octobre 2017 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS APPELANTE SA TRADITION SECURITIES AND FUTURES N° SIRET : 342 994 688 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Muriel
Source officielleChambre civile 1-3
65a0f81f383a880008fd0935
11 janvier 2024
11 janvier 2024
le 01 Juillet 2021 par le TJ de NANTERRE N° chambre : 2 N° RG : 18/03042 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Guillaume CADIX de l'AARPI GALLICA Me Muriel
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d37e
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Libre Défendeur, intimé Non comparant Représenté par Maître FOMBONNE Christine, avocat au barreau de BEZIERS PARTIES CIVILES B... Gérard, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94516
28 février 2019
28 février 2019
Représentant : Me Alain FOULON, avocat au barreau D'ARRAS DÉBATS : à l'audience publique du 16 Janvier 2019 Tenue par Michèle LEFEUVRE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d0a
23 février 2017
23 février 2017
La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleSociale C salle 3
65375f5f974d258318455009
20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Anne STEENKISTE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90226
4 février 2013
4 février 2013
A...es-qualité d'administrateur judiciaire de la SCEA ... 97190- GOSIER Maître Marie Agnès Z...es qualité de représentant des créanciers de la SCEA ... 97190 LE GOSIER Représentés par Me Murielle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65a23e117ca18b0008e582e1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Muriel PAGE, conseillère Greffier,
Source officielleChambre 3-1
5fda903d28f0301ff208d801
20 juin 2019
20 juin 2019
représentée par Me Paule ABOUDARAM, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assistée par Me Muriel ANTOINE LALANCE, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMEES SARL DAVIMAR,
Source officielle6ème Chambre
69f19c5dcdc6046d47ee1054
28 avril 2026
28 avril 2026
, - débouter le Crédit Mutuel de son appel incident, - débouter le Crédit Mutuel de l'ensemble de ses demandes, - débouter le Crédit Mutuel de sa demande reconventionnelle, Vu l'article L212-1 du
Source officielle4ème Chambre
6a0fe934cdc6046d4787d499
21 mai 2026
21 mai 2026
MMA IARD Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ S.A.R.L. METAL SERVICES S.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre
69f194d7cdc6046d47ed5a65
28 avril 2026
28 avril 2026
4ème Chambre ARRÊT N°113 N° RG 25/01140 N° Portalis DBVL-V-B7J-VWMR (Réf 1ère instance : 21/01658) Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.
Source officielleChambre Commerciale
69fc1f1dcdc6046d47e0b2ad
6 mai 2026
6 mai 2026
Présidente de chambre Madame Anne Céline BERGER, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : MUTUELLE
Source officielleChambre commerciale
69ddd088cdc6046d472aacee
13 avril 2026
13 avril 2026
demanderesse, en relevant que la convention d'accompagnement à la démarche qualité gestion des risques du 1er janvier 2019 a été signée par les parties, et permet de constater l'existence d'un engagement mutuel
Source officielleChambre civile
6a0ea128cdc6046d4766a016
20 mai 2026
20 mai 2026
[G] [A], dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Muriel NOUGUES, avocat au barreau de CREUSE substitué par Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE de la SELARL JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au
Source officielleChambre sociale 4-6
6a191e7ccdc6046d475258ab
28 mai 2026
28 mai 2026
Sur la demande au titre de la mutuelle : Mme [B] [U] sollicite la régularisation de cotisations de mutuelle à hauteur de 93,26 euros.
Source officiellePage 1 sur 2