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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c8
24 janvier 2005
24 janvier 2005
No du 24 JANVIER 2005 R.G : 03/00018 C-MCB Décision déférée à la Cour : jugement mixte du 26 septembre 2002 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.G : 98/1503 GABRIELLI Y... C/ Z... A... B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3c
1 décembre 2014
1 décembre 2014
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCEDURE De la relation de Madame Fiacre Y...et de Alain X...est née Gabriella le 3 avril 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c7
25 octobre 2012
25 octobre 2012
représenté par Me Lisa KIBANGUI INTIMÉ Mme Gabriella Htadalo Y... née le 20 Juillet 1975 à THIO (98829) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f081
30 janvier 2012
30 janvier 2012
APPELANTE : Mme Gabriela Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e1b
5 janvier 2015
5 janvier 2015
.-87000 LIMOGES représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Yvan GABRIELIAN, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'un jugement rendu le 17
Source officielle5e chambre Pole social
63be63c813ef607c90ab668a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Autorisée à déposer une note en délibéré, la Caisse primaire d'assurance maladie du Gard a donné des précisions sur les modalités de calcul de la rente en appliquant la formule dite de Gabrielli.
Source officielleETRANGERS
68106202623750c90e2d7708
26 avril 2025
26 avril 2025
nationalité Syrienne Ayant été retenu au centre de rétention de [Localité 2] absent, non représenté dûment avisé ayant eu devant le magistrat du siège du tribunal judicaire de LILLE, Maître Loredana-Gabriela
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a2
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Gabriella X... Z... Isabelle X... C / Loïc A... Corinne B... épouse A...
Source officielle3ème chambre A
63b546efc9018405dfcaad4b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
mandataire judiciaire de la société ELUTIONS, désignée à ces fonctions par jugement du Tribunal de Commerce de Lyon du 14/06/2022, prise en son établissement situé [Adresse 2] Représentées par Me Gabriela-Catalina
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d0a
7 janvier 2002
7 janvier 2002
VINS DU CAP CORSE MATTEI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT JANVIER DEUX MILLE DEUX APPELANT : Monsieur Maria Gabriella X... 8 rue Del Giglio 50129 FLORENCE représenté par la SCP R.
Source officielle1re Chambre A
61609a5b54c6ec55cf710224
2 juillet 2014
2 juillet 2014
] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bruno BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Yves GABRIELIAN
Source officielleChambre 2-2
5fca4b73a144f8570e838ba3
24 novembre 2020
24 novembre 2020
[M] entretient une relation adultère avec une dame Gabriela [I], a minima depuis 2009. La dénomination de 'Gabriela' pour l'une des sociétés du groupe de M. [M] n'est pas en soi probante.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
68e894a9d8f6cc6d55dd3fda
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ils font également apparaître sur cette même période de multiples petits achats réitérés à plusieurs reprises le même jour auprès des enseignes « le Bonheur » ou « Gabriella » qui totalisent ainsi 87 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aaa
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Gabriela de nationalité espagnole, Marié, Gérant de société, Jamais condamné, PRÉVENU, appelant et intimé, cité, libre, présent, assisté de Madame Sylvie MOUMDJIAN épouse DECAUDIN, Interprète en langue
Source officielle5e Chambre
615e0e2bc25a97f0381f52ec
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Jugement rendu le 16 Janvier 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : F12/01388 Copies exécutoires délivrées à : Me Yvan GABRIELIAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca4d3976f57d00d3246
9 juillet 2025
9 juillet 2025
numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Philippe MARINO ANDRONIK de la SCP DORVALD MARINO, avocat au barreau de PARIS, toque : P143, substitué à l'audience par Me Irène GABRIELIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d2
13 mars 2013
13 mars 2013
TERRASSES DE L'ARCHE 92727 NANTERRE CEDEX représentés et assistés de la SCP SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0111) et de Me Irène GABRIELIAN
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c32
9 octobre 1997
9 octobre 1997
adjonction de motifs, en toutes ses dispositions le jugement déféré, sauf à préciser que les condamnations prononcées en première instance doivent profiter non pas à la seule Madame Hélène GRACIOSA GABRIELLI
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ff1
9 mars 2004
9 mars 2004
démentie par l'attestation de Monsieur A..., chef de projet de la SA HEALTH BOX, qui certifie avoir: " reçu de Monsieur Y... de la Société MIDI CONSEIL INFORMATIQUE une sauvegarde des données du Docteur Gabriella
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02916_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Comment by ALIAJ Gabriela: Pas d’AJ Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officiellePage 1 sur 4