Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
62bfe0bb413a8b69b32bf1b4
1 juillet 2022
1 juillet 2022
aux dépens, - condamne la société Geismar à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87945
18 mars 2005
18 mars 2005
C/ GESMIN APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 27 Novembre 2002 RG : 2002.19 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 MARS 2005 APPELANT : Madame Nadia X... représentée
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc08
11 mars 2008
11 mars 2008
La société GESMIN en a relevé appel. Il est expressément fait référence au jugement pour l'exposé des faits et de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee3c
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/01280 Copies exécutoires délivrées à : Me Abdelaziz MIMOUN Me Béatrice GEISSMANN
Source officielleChambre 1-3
678b47128cafc520068c165f
17 janvier 2025
17 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 22/16352 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKONZ Ordonnance n° 2025/M6 Société PERIMETER PROTECTION GERMAN GMBH Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b450
21 février 2008
21 février 2008
Au surplus qu'elle condamne la société GESTAN au paiement d'une indemnité de 5 000 € au titre de l'article 700 du NCPC, non compris ceux de 1e instance, et qu'elle condamne la société GESTAN aux frais
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b451
31 mars 2008
31 mars 2008
Au surplus qu'elle condamne la société GESTAN au paiement d'une indemnité de 5 000 € au titre de l'article 700 du NCPC, non compris ceux de 1e instance, et qu'elle condamne la société GESTAN aux frais
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db31
6 avril 2011
6 avril 2011
le 04 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 01698 Copies exécutoires délivrées à : Me Laure LIZEE Me Béatrice GEISSMANN
Source officielleChambre 1-3
680c6dc2fe1a38d696f20f7e
25 avril 2025
25 avril 2025
FEBVRE, magistrate chargée de la mise en état de la chambre 1-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance opposant : Société PERIMETER PROTECTION GERMAN
Source officielle5ème Chambre
686767037c03803a32c27241
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RG 23/02667 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FJE4 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce d'EPINAL, R.G. n°2022.2299 , en date du 05 décembre 2023, APPELANT : Société RAMY GERMAN
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01935_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
A..., représenté par Me Geissmann, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Noisy-le-Sec une somme de 2 500 euros en application des dispositions
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01146_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
avril 2022 par lequel le préfet du Haut-Rhin porte autorisation environnementale au titre de l’article L. 181-1 et suivants du code de l’environnement pour l’aménagement de la zone EcoRhéna à Balgau, Geiswasser
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03d
28 septembre 2007
28 septembre 2007
X... a pris en location un autre véhicule Ferrari auprès d'une société allemande German Ink pour une durée de huit mois moyennant le prix de 46.017 euro. Cette somme a été réglée par M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00783_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle13e chambre
60322aafa25f176199d02261
3 avril 2018
3 avril 2018
[E] [J], [C] [N] [F] et [J] [I] [X] de leurs demandes de dommages-intérêts, Condamne la société German Development properties à payer à M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21918_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21501_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, - Mme Blin, présidente assesseure - M. Teulière, premier conseiller.
Source officielleAvis
CADA:20170826
8 juin 2017
8 juin 2017
administratif justifiant que le PMU et l’État ont informé préalablement la Commission européenne de la prise de participation des opérateurs de paris hippiques belge et allemand (Eurotierce en 2013 et German
Source officielleHospitalisation D'office
66878cd905d6f7f678d4916a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il expose avoir contacté à plusieurs reprises le GEIPAN pour leur expliquer avoir vu deux OVNI, sans réponse de leur part, ce qui l'avait conduit à leur envoyer des messages de menaces qu'il dit regretter
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00644_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Source officiellePage 1 sur 74