CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 954 résultats pour « George LAINE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940cd

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

LAVAL - FIRKOWSKI Me Georges LAINE T.G.I.BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE DIX HUIT, (18/07/2018), Nous, Marthe Élisabeth OPPELT REVENEAU Présidente de

Source officielle

Page 1 sur 98

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60364e3731baceaf75cd1dea

Appel

13 novembre 2015

13 novembre 2015

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie OSTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0541 Représentée par Me George

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779d

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

pris en sa qualité de Syndic en charge de la liquidation des biens de Monsieur Paul X..., 26, avenue de verdun - 41000 BLOIS représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Georges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94852

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

Ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Georges LAINE, avocat au barreau de TOURS PARTIES INTERVENANTES : Monsieur K...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a113ac7cdc6046d47a69f04

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

APPELANT Monsieur [R] [X] né le 24 novembre 1972 à [Localité 1] (Géorgie) de nationalité géorgienne   comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8f5

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

COULON 1 rue du Docteur Geroges Coulon 72150 LE GRAND LUCE représentée par Maître BONTEMPS, avocat substituant Maître Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON en la cause : MISSION NATIONALE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69fc20fccdc6046d47e112fa

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

d'inscription au répertoire général : N° RG 22/05786 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF3O5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE-SAINT GEORGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be54

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Georges, elle a été admise par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Gard sur la base des documents médicaux qui lui ont été soumis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5f

Appel

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Georges Marcel, né le Dimanche 18 Novembre 1945 à LA CLAYETTE (71) de Paul et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0ed

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

No 07 / 02580 AFFAIRE : Georges, Joseph X... C / Armine, Aline Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865b1

Appel

7 octobre 2002

7 octobre 2002

Arrêt Georges X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896c9

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 30 Octobre 2006 RG : f05 / 1008 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Georges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4cc

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

représentée par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me RONDEAU- TREMBLAYE, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Georges Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f8fb

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

COULON 1 rue du Docteur Georges Coulon 72150 LE GRAND LUCE représentée par Maître BONTEMPS, avocat substituant maître Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON en la cause : MISSION NATIONALE

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63c79b3dda31367c908eb5e3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

FV/LL SA ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS C/ [G] [T] SARL ALBIGNY Copies

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT02848_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

disponible en Géorgie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc399e633183e2ee17ccc

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[K] [T], défenseur syndical ouvrier APPELANT Association ADAPEI représentée par son Président en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f58

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Erick Georges Y... reproche à son épouse : -l'utilisation de chèques au nom de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

64a50ce0b8594705dbfccbb4

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Par lettre RAR en date du 17 décembre 2021, le cachet de la poste faisant foi, la selarl Saint Georges Avocats a exercé un recours contre la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88558

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

instance Ordonnance Ord. référé, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 09 Novembre 2005, enregistrée sous le n 05/00146 ARRÊT DU 26 Septembre 2006 APPELANT : Monsieur Georges

Source officielle