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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 4
60366a730862aa0b9b68da9b
28 octobre 2015
28 octobre 2015
cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Ménya ARAB-TIGRINE, plaidant pour le cabinet Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d5
26 mai 2005
26 mai 2005
Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, agissant poursuites et diligences de son représentant légal Monsieur Gilles William GOLDANEL, représentée par Me Claire RICARD, avoué - N° du dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0b
9 février 2017
9 février 2017
Tout d'abord maître Gilles-William E..., l'avocat de Patrick C... a reconnu l'authenticité de l'enregistrement mentionné par le Canard Enchaîné le 4 mars.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870e3
12 mai 2004
12 mai 2004
Gilles William C... représentée par la SCP SINGER-TURON, avocats postulants au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN726 et Me Aude WEILL-RAYNAL, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : C
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
660f9505a40f8b0008cb763d
4 avril 2024
4 avril 2024
qualité au siège, Ayant pour avocat postulant : Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ Ayant pour avocats plaidants : Me Gilles
Source officielle1ère Chambre A
5fd9a15b56d1e09453686e6b
19 décembre 2019
19 décembre 2019
siège social sis [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c96
22 avril 2021
22 avril 2021
Prise en la personne de son représentant légal Immatriculée au RCS de Paris sous le no 399 939 370 Dont le siège social est au [Adresse 2] Élisant domicile au cabinet de Me Gilles William GOLDNADEL [
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94099
22 juin 2018
22 juin 2018
) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/24334 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 15/16342 APPELANTS Monsieur William
Source officielle8ème chambre
6791de6393ef93c421386bb7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 05 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 23/04806 Madame [L] [Z] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7c
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Représenté par Me BERTHOMIEU Jean-Pierre, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90adb
1 octobre 2013
1 octobre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES DOSSIER N 13/ 00021 ORDONNANCE DE REFERE 1er Octobre 2013 Monsieur Gilles X... Madame Dominique Y... épouse X... Monsieur Jean-Marie Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdd6b6c97e5b7151df861f7
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Gilles X... a acquis de Mme Agnès Z... la nue propriété de trois parcelles situées pour l'une sur la commune de Courgis et pour deux autres sur celle de Chablis.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86132
5 février 2002
5 février 2002
William X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5fe
5 février 2002
5 février 2002
William Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb6
13 avril 2018
13 avril 2018
Williams C... et Mme Mélanie Z... (les consorts C... Z...), puis a adressé un compte-rendu de ses diligences aux vendeurs. Par lettre du 28 mars 2012, Mme X... a informé M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f8
30 janvier 2008
30 janvier 2008
No du répertoire général : 06/19296 Décision contradictoire en premier ressort Nous, Sophie DARBOIS, Conseillère à la Cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Gilles
Source officielle8ème chambre
66fe355c91b69e88a370fcc1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
HPL GILLET S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d355
15 septembre 2009
15 septembre 2009
2008 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 07 / 3660 APPELANTE : Madame Karine X... ... ... 10000 TROYES représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me William
Source officielleSociale C salle 2
63db65c904a8de05deba6a22
27 janvier 2023
27 janvier 2023
TRANSPORT WILLIAME devenue la société GHESTEM MAUBEUGE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Guillaume GHESTEM, avocat au barreau de LILLE, assisté de Me Elisabeth NEIDHART, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 12
5fca64722c27f04cd37459c1
2 novembre 2020
2 novembre 2020
- RG n° 20/00054 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 02 Novembre 2020 Décision réputée contradictoire COMPOSITION Gilles
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