constaté " une tache au plafond de la sacristie, des coulures affectant le mur et une tache à l'opposé sur la façade ", et imputé ce dommage " à un défaut d'étanchéité des laves qui ont légèrement glissé

[F], la SARL ITSAS GIZONAK et la SARL EXTREM GLISS.

mars 2001, Madame X..., alors qu'elle empruntait une " échelle de meunier " non scellée au sous-sol d'une maison appartenant à Monsieur Y..., son concubin, a été victime d'une chute causée par le glissement

A la suite des graves intempéries survenues le 19 janvier 2014 sur la commune de [Localité 1], un glissement de terrain important s'est produit, affectant le talus sous l'immeuble et provoquant des fissures

de terrain provenant des terres [N] : il y a bien eu un glissement de terrain prenant dans la masse glissée les terrains [N] et [J].

[W] [X], conducteur d'engins, au titre d'un accident survenu le 25 septembre 2012 à 09h, mentionnant que : ' Le salarié a glissé sur le marche pied de la pelle et s'est retenu à la main courante.

(Habitat) crée et commercialise des articles de décoration d'intérieur et notamment depuis octobre 2015 une gamme de trois verres à pied (verres à champagne, à vin rouge et à vin blanc) référencée 'Glitz

Lors des travaux de terrassement, un glissement de terrain s'est produit, affectant les propriétés situées au-dessus, à savoir la maison existante appartenant à la SCI les Alizées et une partie du terrain

Il n'est pas contesté que ces mesures ont été prises sur les dites parcelles et non sur les terrains au-dessus à l'origine du glissement.

[B] s'est glissé sous les plaques électriques de cuisson, dont les fils et connexions n'étaient pas protégés, pour pouvoir accéder au compteur d'eau à remplacer.

par la SELO tendant à voir déclarer la SARL PARFAIR et la SA MARQUET responsables des glissements de terrains des trous 3 et 9; -Rejeté comme mal fondées les demandes de réparation des glissements de

par la SELO tendant à voir déclarer la SARL PARFAIR et la SA MARQUET responsables des glissements de terrains des trous 3 et 9 ; - Rejeté comme mal fondées les demandes de réparation des glissements de

Au mois d'août 2002, Madame Z... a constaté un glissement de terrain causant des fissures sur la maison et les ouvrages extérieurs.

sénateur maire de Gleizé — - caractère communicable au Syndicat des vins de Bourgogne des archives des déclarations de récolte, depuis 1990, des viticulteurs implantés sur la commune.

Le 30 juin 2000 se produisait un glissement de terrain qui causait d'importants dommages à Mme X... en détruisant une pergola ainsi que les aménagements et plantations du jardin.

Le 02 avril 2009, après un épisode pluvieux abondant, s'est produit un nouveau glissement du terrain en amont.

[S] peut s'analyser en une sous-location verbale puisqu'à terme le bail devra être 'glissé' au profit de M.

A la suite d'épisodes pluvieux intenses en 2014, un glissement de terrain s'est produit dans le lotissement au niveau du talus. Par ordonnance de référé du 7 novembre 2014, M.