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589 résultats pour « Grazzini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fd9d90a68d23014808733ea

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

ETANCHEITE SARL CLIMATELEC SA GAN ASSURANCES Société DOMEUS Société ALLIANZ IARD SAS SOCIETE FINANCIERE DE LA SEGNEURIE SARL SOCIETE IMPLICATION Société civile PARJAC SA ALBINGIA SARL BOIS GRAZIANI

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Cabinet infirmier GRAZZINI Géraldine

SIREN 791389539Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

24/05/2026

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Créations

GRAZZINI, Virginie, Marie, Samia, Renée

SIREN 921022299Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

08/03/2026

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Créations

Rolland Grazzini, Battiste

SIREN 999205081Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

06/01/2026

Voir →

Créations

GRAZZINI, Thomas, Gilles

SIREN 995125788Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

19/12/2025

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Créations

Grazzini, Antony, Luc, Jean

SIREN 990824609Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

05/09/2025

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CA

Chambre commerciale 3-2

69e857f1cdc6046d4718bbc6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

GRAIN D'ARTISTE C/ S.A.S.U. GROUPEMENT DISTRIBUTION ALIMENTAIRE G.D.A. ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9263a

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

L Réfrigération Grazzini a assigné devant le tribunal de commerce d'Ajaccio M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

644a11e9656d26d0f8b57c43

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[I] [C] Représentant : Me Brice GRAZZINI de la SCP SCP VOULAND-GRAZZINI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été

Source officielle
CA

Chambre civile

679b15a791bdc44375365374

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[V] à payer à la société [S]-Granini Group GmbH la somme de 50.000 en réparation des préjudices subis par d'[S] Granini Group Gmbh du fait de la Saisie Conservatoire et des procédures subséquentes abusives

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb9f5d9681167e30884748

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Par courrier remis en main propre le 18 octobre 2012, la Société a proposé à Mme H... un poste de « secrétaire de rédaction » au sein de la rédaction du magazine Grazia, poste de coefficient 138, pour

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6364baa0e405357f749ea727

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

BOIS GRAZIANI BOIS ARCHITECTURE S.A.R.L. GEOLICE Société SMABTP S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6a1e69b2cdc6046d47cb2e36

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

25/00055 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPICP [N] [R] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 01 juin 2026 à Me GRAZZINI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6799c75dd0369362bfa179fa

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[C] à payer aux sociétés [L]-Granini International Gmbh, [L]-Granini Group Gmbh, 2.

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a0eaa95bbe450008b2cdb8

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

France SA et Eckes Granini Grance SNC à une autre société du groupe Eckes-Granini, non débitrice de M. 

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe644

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

GÉNÉRAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] Représenté par Mme Christine LESAUVAGE, chargée de mission, en vertu d'un pouvoir général SAS GRANINI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe645

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Vu la convocation à l'audience du 17 mai 2016 adressée au directeur général de l'INPI, à la SAS Hubert Prod et à la SAS Granini France par lettres recommandées et réceptionnées les 18, 21 et 22 décembre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe62b

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Vu le mémoire déposé au greffe le 27 octobre 2015 par la SAS Granini France. Vu le mémoire en recours déposé au greffe le 17 mai 2016 par la SAS Hubert Prod.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60350ba1ffffa53873fbe63b

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

Vu la convocation à l'audience du 17 mai 2016 adressée au directeur général de l'INPI, à la SAS Hubert Prod et à la SAS Granini France par lettres recommandées et réceptionnées le 21 décembre 2015.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6348fed963d497adffda3d83

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

SARL IRIS BLEU COM C/ Société SAM GS COMMUNICATION SELARL JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Eric TARLET Me Kevin GRAZIANI

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628ec3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

totalité par la société GRANITI FIANDRE.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA04151_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

, portant sur la réfection d'une souche de cheminée de l'immeuble situé 7, rue des Gravilliers à Paris (IIIème arrondissement).

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6348feda63d497adffda3d85

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

DBVB-V-B7C-BDNOJ SARL IRIS BLEU COM C/ [V] [Y] SELARL JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Etienne BERARD Me Kevin GRAZIANI

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151387

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, du rapport établi par la direction centrale des renseignements généraux remis au ministre en février 2005 relatif aux tags, graffs et autres graffitis

Source officielle
CA

5ème Chambre

69e1d3cacdc6046d4789f3ae

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il y a une multitude de graines de type céréalières de nourriture de pigeons qui sont éparpillées sur les sols.

Source officielle