par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Stéphane D... ... 94140 ALFORTVILLE représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN,

Mairie de Saint-Grégoire — Communication des rapports annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de délégation de service public portant sur l'exploitation du centre aquatique communal.

En 2001, le contrat de travail a été repris par la société Gregori Provence.

LEPROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2303 Madame [H] [S] épouse [C] [T] [B] 11 BELGRADE/SERBIE Représentée par Me Grégory LEPROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2303 INTIMÉES

EUROVIA MEDIRERRANEE Société ABEILLE IARD ET SANTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier PEISSE Me Sébastien GUENOT Me Alain-David POTHET Me Grégory KERKERIAN M e

N 3 DOSSIER N 13/ 3 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 5 février 2013 à 14 heures Grégoire X...

M Grégory X... saisissait alors le conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges.

MAIF MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE* FRANCE Caisse CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Philippe DE GOLBERY - Me Grégory PILLIARD

La société Grégori Provence a assigné le 8.3.2010 la SCI en paiement d'une provision sur la base de cette note expertale.

No NoRG: 04/02569 Décision déférée du 21 Avril 2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 01/843 RAMI SARL GREGORI INTERNATIONAL représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société CREDIT LYONNNAIS

- signé par Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre, et par Florence GREGORI, Greffière, présente lors du prononcé à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire

de nationalité française, demeurant lotissement Oremu no 623- Faa'a ; 2- Monsieur Stellio X..., né le 2 août 1955 à TEVAITOA de nationalité française, demeurant à Raiatea-Tevaitoa ; 3- Monsieur Gregorif

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 12-25-0000 rendue par le Tribunal de proximité de NOGENT SUR MARNE le 23 Mai 2025 Appelante : Madame [Y] [T] [A], représentée par Me Gregory

Par conclusions du 5 janvier 2026, la société Gregori International déclare accepter ce désistement. 4. La République du Cameroun n'a pas conclu dans le cadre du recours en annulation. 5.

Novembre 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/00893 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 JANVIER 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG06/00073 APPELANT : Monsieur Grégory

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Myriam GREGORI, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Thierry JOUVE, Conseiller Madame

[F] [D], représenté par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, M.

Numéro 13/ 2694 COUR D'APPEL DE PAU Ordonnance du 25 Juin 2013 Dossier : 12/ 03121 Affaire : Grégoria X...épouse Y...