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221 résultats pour « Hamraoui »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6312f073ef56904f13d44de1

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[W] la somme de 7000 euros à titre de dommages-intérêts au titre du préjudice de jouissance ; - condamné la société civile Hamdaoui à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd8652c

Appel

20 janvier 2003

20 janvier 2003

Abdelhak HAMDAOUI, son frère Abdelmotalib HAMDAOUI, ainsi que deux amis, Cyrille BRUNELLO et Mouncef BOUGADER, réussissaient à récupérer l'engin qui était aussitôt repris en charge par son propriétaire

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA04018_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

A se disant Ayoub Hamdaoui en première instance ne sont pas fondés. La requête a été communiquée à M. A se disant Ayoub Hamdaoui, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362f

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Marie-Hélène ALLIRAND Sonia HAMDAOUI Mélanie SANTOS, Huissiers de Justice associés LES LILAS en date du 5 octobre 2016D'UNE PART II-Madame Jihane Y... divorcée X... ... 93310 LE PRE ST GERVAIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971eccfcdc6046d4738d00e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d8eb05d6bf6564d9d8

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6035c27ad0696a29d073acf6

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

, avocat au barreau de PARIS, toque : C0345 ayant pour avocat plaidant Me Sandrine BONDRON, du cabinet d'avocats HADDAOUI, avocat au barreau de Paris, toque : C0345 2) Madame [N] [G] de nationalité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971eccccdc6046d4738cfbb

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971ef0acdc6046d47390679

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d4eb05d6bf6564d9b4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67f753d4eb05d6bf6564d9ae

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791de4c93ef93c421386a37

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

BOBIGNY - RG n° 16/01974 APPELANTE SOCIETE EMBRAER AVIATION INTERNATIONAL (EAI) prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 4]) [Localité 3] Représentée par Me Leila HAMZAOUI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791de4c93ef93c421386a39

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

BOBIGNY - RG n° 16/01977 APPELANTE SOCIETE EMBRAER AVIATION INTERNATIONAL (EAI) prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 4]) [Localité 3] Représentée par Me Leila HAMZAOUI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791de4c93ef93c421386a3b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

BOBIGNY - RG n° 16/01973 APPELANTE SOCIETE EMBRAER AVIATION INTERNATIONAL (EAI) prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 4]) [Localité 3] Représentée par Me Leila HAMZAOUI

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03551_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 août 2023, le 15 décembre 2023, le 14 mars 2024 et le 19 juin 2024, la société Prelude Events Architects SL, représentée par Me Duparc et Me Hasnaoui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aa9b

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(S) SA ALTRAN TECHNOLOGIES SIEGE SOCIAL 58 BOULEVARD GOUVION SAINT CYR 75017 PARIS représentée par Me Leila HAMZAOUI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78fe159838ee62256b13e

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78de3a0756e3a702f8e3d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Greffier lors des débats : Soufiane HASSAOUI ARRÊT : rendu par défaut ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78fe159838ee62256b13c

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78fe159838ee62256b140

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Soufiane HASSAOUI Le ministère public a été avisé de la date de l'audience.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HAMRAOUI, Yanis, Ilyes

SIREN 109290098Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/09/2026

Voir →

Radiations

Hamraoui, Maxime Jules Claude

SIREN 981450497Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Samir

SIREN 108652926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Adel

SIREN 923380885Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Michael, Mahmoud

SIREN 843189887Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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