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75 résultats pour « Hichri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c140

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

C / Hicham Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67134bfb208351cec658668b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Par actes des 1er et 3 juillet 2024, la société Hikari a fait assigner à jour fixe ces parties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbd0

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

X... à la somme de 65 € par mois et par enfant, soit 195 € au total pour Youssef, Hicham et Ilham, avec effet rétroactif à compter du 1er Janvier précédent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935df

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Hicham né le 20/ 07/ 1989 à BEZIERS Fils de Mohamed X... et de Hasna Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c484

Appel

30 septembre 2008

30 septembre 2008

200, 00 euros au titre de ses frais de défense, - constaté la résiliation du bail liant Hichem X... et la SCI IMAJ à compter du 12 mars 2006, - ordonné l'expulsion de Hichem X... et de tous occupants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9301a

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Hicham Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90262

Appel

8 février 2013

8 février 2013

COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 029 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Aymen Hicham X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f129

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Hichem X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c995bd3db21cbdd88b4e

Appel

10 novembre 2006

10 novembre 2006

No 05/05215SB/NB AFFAIRE :Société EUROGROUP C/Hicham X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

66274ef9c1c6ed00087b3db3

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Highfi, qui avait formé appel incident, a déclaré accepter ce désistement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91afd

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

2014 par Mme Hadjira X...épouse Y...du jugement rendu le 17 mars 2014 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - ordonné le placement de Hichem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c14

Appel

21 octobre 2013

21 octobre 2013

Hichem X..., demeurant ... ; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire de l'Etat, notifiées par lettre recommandée avec avis de réception ; Vu les conclusions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe71

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Hicham X..., SA G. C. E. représentée par son directeur C/ SARL C. V. O. S. T/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899b8

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 24 mai 2006 par Maître Virginie BIANCHI, avocat substituant Maître Gérard TCHOLAKIAN, avocat de Monsieur Hicham

Source officielle
CA

3ème chambre

6968bebacdc6046d476061c8

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Maria HIRCHI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc9

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

Hicham Y...: Représentant : Me Rosanna LENDOM, avocat au barreau de GRASSE Appelant C/ Mme Saida A... Intimée Me Rosanna LENDOM [...]                          

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CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f10b

Appel

22 février 2012

22 février 2012

No 11/ 00505 AFFAIRE : Hicham X... C/ SARL BAT TRANSPORTS, représenté par M. Serge Z... (gérant) et Mme Marie-Christine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab1

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Nicolas Hicham X..., passager du véhicule Fiat a été mortellement blessé.

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CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1d1

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Hicham X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eac

Appel

5 septembre 2014

5 septembre 2014

en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription,- rendu complice du délit de travail dissimulé par dissimulation de salariés et d'activité commis notamment par Hicham

Source officielle

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