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3 085 résultats pour « Horeaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

634f95cbb5afe5adfff28b41

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Girard, avocat de la société Hoareau-Girard.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68e9e47d154299c7318fb2c6

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[D] ET ASSOCIES REPRESENTEE PAR SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fda7751d348120242e31479

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

[R] a fait l'objet de la sanction d'interdiction temporaire d'exercice pour une durée de six mois, assortie du sursis, pour manquement aux principes essentiels de loyauté, probité, délicatesse et honneur

Source officielle
CA

AUDIENCE SOLENNELLE

5fda7d469773040890195fa7

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Par décision en date du 25 avril 2018, le conseil de discipline a : retenu comme constitués l'ensemble des faits reprochés à M [T], dit que ces faits constituent un manquement à l'honneur et à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163820b96ce96677bf0fddb

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

, - déclarer irrecevables toutes demandes formées par le Groupe Horeca à l'encontre de la société Auberge Nicolas Flamel, - condamner la société Groupe Horeca"Century 21" à leur payer à chacun la somme

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

634e41f8dfc182adff7ad5ef

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

HOARAU et Mme [O] ne démontrent aucun grief du fait de cette omission.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

633e701df8faf13e2e973d9f

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

jugement, - condamné la Selarl Hoarau-Girard aux dépens, - condamné la Selarl Hoarau-Girard à payer la somme de 3 000 euros à la société Colipays Réunion sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c2

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

ENTREPRIS (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMES : SCP LEMERLE-GERARD-BELLANGER-LOCATE-VIRAPOULLE RAMASSAMY Notaires Associés 44 Rue Pasteur 97400 ST DENIS Représentant : Me Pierre HOARAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a446

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

suivant déclaration d'appel en date du 04 JANVIER 2006 rg no 05/1745 APPELANTE : SARL TRANSIT PICHON DE BURY 17 Rue Renaudière de Vaux BP 11 97821 LE PORT CEDEX Représentant : La SELARL HOARAU-GIRARD

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00254_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Le centre de formation aux permis de conduire (CFPC) Georges Hoareau a recruté le 1er octobre 2021 M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6868b6c32f06adf21413c42b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SOCIÉTÉ HOAREAU FRERES [Adresse 4] [Localité 29] Compagnie d'assurance AXA [Adresse 7] [Localité 20] S.A.R.L. SOCIÉTÉ BECYM [Adresse 12] [Localité 27] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec34

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a6

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 février 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de77

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de76

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6274bd552799a9057d5dd27f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

au barreau de RENNES - N° du dossier 190008 ------------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ N°56/2022 Benoît HOLLEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22a

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca75ec25afd4632088c62a

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, il sera fait droit à la demande de recouvrement direct des dépens au profit de Me Jean-François Horeau. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e829

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 juillet 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603236587c78d06cce6b5c83

Appel

28 mars 2018

28 mars 2018

Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle

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