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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-2
679336bacc9763289b72519a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
M.G.P Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette HUA Me Hugo CADET Me Anne JOURNAULT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c7d
18 décembre 2015
18 décembre 2015
C/ Association CADET ROUSSELLE Grosse délivrée le : à : Me Jean claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Gérald LAMBERT, avocat au barreau de TOULON Copie certifiée
Source officielle1re chambre civile
68008eab7389f87eaf1283b3
15 avril 2025
15 avril 2025
EXPRO, JCP de DIJON, décision attaquée en date du 13 Mai 2024, enregistrée sous le n° 20/01689 APPELANTE S.C.I. [8], Représentée par Me Patrice CANNET de la SARL CANNET - MIGNOT, avocat au barreau
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00857_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2022, Mme A, représentée par Me Hugon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01236_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
B, représenté par Me Hugon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 15 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 octobre 2021 de la préfète de la
Source officielle1re Chambre B
61625c97d64a6b1f51487741
7 novembre 2013
7 novembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8711e
13 mai 2004
13 mai 2004
YDI Me Patrick CANET - Représentant des créanciers de S.A. YDI C/ Monsieur Alain X...
Source officielle2e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09704
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Date naissance 1] 1953 à [Localité 12] (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Alexia ROLAND de la SCP VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Hugo
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA04505_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Hug demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2308039-2 du 25 avril 2024 rendu par le tribunal
Source officielle1re chambre 1re section
5fdbcf557de6ffae6335f5aa
25 janvier 2019
25 janvier 2019
avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [Y] [P] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Martine DUPUIS substituée par Me Hugo
Source officielleChambre 4-3
6312eec32e6a8e4f13ca6091
2 septembre 2022
2 septembre 2022
FIDUCIAL SECURITE HUMAINE en abrégé FIDUCIAL SECURITE Copie exécutoire délivrée le 2 Septembre 2022 à : -Me Christel ANDRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Hugues PELISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca08
23 octobre 2008
23 octobre 2008
910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Septembre 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Monsieur Hugues
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c344
3 juillet 2008
3 juillet 2008
demeurant : ... 21490 ST JULIEN représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour INTIMEES : SOCIETE PREFERENCE IMMOBILIER SARL dont le siège social est : 73 avenue Victor Hugo
Source officielle1ère Chambre civile
6967a0c2cdc6046d4745c968
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[X] [H] et Mme [P] [H], locataires, et la SCI Hugo, bailleresse. Elle exploite au rez-de-chaussée de cet immeuble un commerce de laverie et de pressing.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635b
28 mars 2002
28 mars 2002
Didier né le 23 septembre 1967 à ROMILLY SUR SEINE (10), fils de Marcel et de SIMONY Claudine, de nationalité française, déj condamné, célibataire, magasinier, demeurant 19, boulevard Victor Hugo - 10000
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01690_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B, représenté par Me Hugon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 12 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 septembre 2022 de la préfète de la
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbe
16 janvier 2002
16 janvier 2002
Maurice Jean Pierre 06110 LE CANNET Madame Marie A... épouse B... née le 13 Mai 1913 à MAISON CARRE (ALGERIE) Demeurant Résidence Victor Hugo Bâtiment C 06110 LE CANNET Madame Suzanne C... épouse D...
Source officielle1re Chambre B
615e0e62c25a97f0381f55ca
20 novembre 2014
20 novembre 2014
-III-1-2) le cas de la vente SCI Frice Co New / SNC Hugo 21 décembre 2007 : La SCI Frice Co New a son siège à Nice.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9451e
28 février 2019
28 février 2019
Représentant : Me Hugues MAQUINGHEN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 04 Décembre 2018 Tenue par Monique DOUXAMI magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb01
18 septembre 2008
18 septembre 2008
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Président suppléant Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 1 sur 2
Poulot-Cadet, Hugo, Emile, Cédric
13/02/2026
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CADET, Hugo, Antoine
28/10/2025
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Poulot-Cadet, Hugo, Emile, Cédric
24/05/2023
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