CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 résultats pour « Isabelle DALBOUSE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

6811aea281f47e994feb25d5

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

cour : Jugement rendu le 24 Septembre 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 6 N° RG : 2024L00942 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6034bcd6f3d702a83da910e3

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Monsieur [V] [I] né le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Vanessa CECCATO, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 240 assisté de Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034df74632fc00a2bb80d21

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

[W] a fait assigner les sociétés COOPER, ST DALFOUR et SAEGB en contrefaçon de marque devant le TGI de Paris. Dans une instance parallèle opposant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fc3

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

Il a précisé vivre chez son père rue Darboux à Paris XVIIIo, où était son passeport et travailler comme pâtissier.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8156d1fb03057d9a4fc2

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La société Dabouis employait au moins onze salariés. M.

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

62721825228a02057de673a8

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

du 7 janvier 2022 et l'ordonnance modificative de fixation en collégialité du 8 février 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7abc42a2105dbc59ac8

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[H] C/ Société [5] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Compagnie d'assurance [6] Copie exécutoire délivrée le : 11/07/2023 à : - Me Fabienne DARBOISSE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01459_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle