CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

513 résultats pour « Isabelle ROSSI »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6260f96c6d9e13277d6e3a18

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Isabelle ROSSI, avocat au barreau de MONTAUBAN Monsieur [C] [I] [G] [S], en sa qualité d'ayant droit de M. [I] [S] 3 Chemin des crêtes 31260 SAINT RUSTICE Représentée par Me.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2513bcaf505db696b04

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [C] [P] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

626b818fd1fb03057d9a52f5

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

SARL PRODUCTION LES MEUBLES DE LA VALLEE DU TARN Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 20] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beae

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2- Chambre sociale *** ARRÊT DU SEIZE MAI DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) Monsieur Lakhdar X... ... 82370 VARENNES représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

3ème chambre

64a7b2533bcaf505db696b19

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me Jean-louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67ee176851255e24994fc3b7

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Adresse 10] [Localité 4] MAIF [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Jean-Louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentés par Me Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

697489c9cdc6046d4787ef07

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Isabelle SCHOENACKER-ROSSI de

Source officielle
CA

2ème chambre

6684eb2aa0de54ff609f81d8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-louis JEUSSET de la SELARL CABINET JEUSSET AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Isabelle

Source officielle
CA

2ème chambre

6811aead81f47e994feb2641

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Compagnie d'assurance GROUPAMA D'OC Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

4e chambre

60325bdc6e9ba091191521c4

Appel

19 février 2018

19 février 2018

de ses demandes, - Condamner la société Entreprise Jean Rossi à lui verser la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Condamner la société Entreprise Jean Rossi

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6034d9116b510d03f8810b01

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

- signé par Christian HOURS, président et par Isabelle THOMAS, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b79

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Y..., la SAS Serpaul a vendu à la SCI Manu Isabelle les lots no 3, 5 et 7 de la copropriété dans l'immeuble sis 96 rue des Rosiers à Saint-Ouen (93), correspondant à une boutique, un appartement et une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a6b

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Il convient, en tenant compte de l'équité et de la situation économique respective des parties, de condamner Mme Isabelle X...à payer à Madame Rose Y...épouse Z...et Mme Aline Y...épouse A...la somme de

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01974_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

La société GPAA garantira à hauteur de 10% les sociétés Otéis, Axima, Rossi et André BTP. La société Otéis garantira à hauteur de 15% les sociétés GPAA, Axima, Rossi et André BTP.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364bae9e405357f749ea80a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Organisme CPCAM DES BOUCHES DU RHONE C/ [J] [F] S.A.S. [6] S.A.S. [8] Société [5] SA Copie exécutoire délivrée le : à : - CPCAM DES BOUCHES DU RHONE - Me Virginie ROSSI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

626b80d6d1fb03057d9a4eca

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Rôle N° RG 21/12399 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH7QK [L] [X] [O] [X] C/ Société SCCV CALA DI SOLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a75e

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

C/ SARL RESIDENCE DE LA ROSE D'AYTRE APPELANTE : Mademoiselle Sylvie X... ... 17440 AYTRE Représentée par Me Claudy VALIN (avocat au barreau de LA ROCHELLE) Suivant déclaration d'appel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd198965f268834b8c660b

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

, Conseillère et Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d06c

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le vingt neuf Janvier deux mille neuf, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUEc/Madame Michèle Simone Jeanine X

6253cd24bd3db21cbdd92646

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

D'EGLETONS 2o- Monsieur René Paul Y..., né le 26 Août 1947 à CHAMPAGNAC LA NOAILLE (19320), de nationalité Française, retraité demeurant ... 19300 ROSIERS D'EGLETONS Défendeures au référé,

Source officielle

Page 1 sur 26

Suivant →