Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88267
6 avril 2006
6 avril 2006
Jamal à ne constitue pas un élément essentiel de ce contrat et il reste entendu que monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93612
20 octobre 2016
20 octobre 2016
GRANIE avons entendu : Jamal X... - assisté de Me Sylvain LASPALLES, avocat commis d'office -avec le concours de Mohamed Z...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
643a42ebd83dbd04f5fb2b7c
14 avril 2023
14 avril 2023
[T] à la société Jabil Circuit.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678e
3 décembre 2002
3 décembre 2002
ARRET DU 03 DECEMBRE 2002 NR/NG ----------------------- 02/01006 02/01007 ----------------------- Jalal X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e0
15 mai 2012
15 mai 2012
2012 Dossier : 10/ 05051 Nature affaire : Demande d'ouverture de la procédure de rétablissement personnel (avec liquidation judiciaire à compter du 1er novembre 2010) Affaire : Jamal
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93896
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Jamal X... exploitant en nom personnel à l'enseigne " ..."
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e1
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Jamal, A...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63ca43229066fd7c90fc2831
19 janvier 2023
19 janvier 2023
JABIL CIRCUIT SAS C/ M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67ef6b0466129746fdd69d65
3 avril 2025
3 avril 2025
le numéro 808 991 533, dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège,, représentée par Me Jean-louis JALADY
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
EARL LA PEYZIEc/S.A
696602a1cdc6046d471d9163
12 janvier 2026
12 janvier 2026
La SARL Jally et Fils, dont le siège est à [Localité 3] (Dordogne), exerce une activité de travaux agricoles.
Source officielleChambre 1-11 référés
68f71572a0214f9bf6ab1556
20 octobre 2025
20 octobre 2025
JAAL aux dépens. Aux termes de ses conclusions déposées à l'audience, la S.C.I. JAAL conclut : - au débouté de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8facb
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Elle énumère ses charges et soutient que Mustafa et Jamal sont encore à sa charge.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231c
22 avril 2015
22 avril 2015
Trois enfants sont issus de cette union : Jalal né le 26 mars 1994 à Bastia, Nadia née le 15 mai 1996 à Bastia et Rayane né le 7 septembre 2008 à Bastia.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f5
3 juin 2008
3 juin 2008
Jamal X...
Source officielle1ère chambre
6a045271cdc6046d47937cbb
7 mai 2026
7 mai 2026
Représentant : Me Jacques Tartanson, avocat au barreau d'Avignon Mme [H] [P] épouse [U] Représentant : Me Jacques Tartanson, avocat au barreau d'Avignon APPELANTS La Sarl JALALA
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f01b26a7d96977b62e
25 août 2023
25 août 2023
débouté M.et Mme [Z] de leur demande au titre du préjudice économique, ordonné le versement de la somme de 10 000 euros séquestrée entre les mains de la SCP Creneau-Jabaud-Latour-Nonni-Pedro-Cheneau
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ce
27 mai 2008
27 mai 2008
Jamal X... M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeaa
29 avril 2008
29 avril 2008
C/ Jamal Y... MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE M.A.I.F.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e454
30 juin 2011
30 juin 2011
ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 *** REQUÊTE EN INTERPRÉTATION No MINUTE : No RG : 11/ 03937 Arrêt (No 09/ 6511) rendu le 18 Novembre 2010 par le Cour d'Appel de DOUAI REF : CA/ LL DEMANDEUR Monsieur Jamal
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab1
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 17 Décembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00427 APPELANT : Monsieur Jamale X... Chez M.
Source officiellePage 1 sur 7