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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
642e75b38b510604f5bc1da0
5 avril 2023
5 avril 2023
INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] représenté par son syndic, la SA EUGENE GAURIAU & FILS ********* C/O Société EUGENE GAURIAU & FILS [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jacques
Source officielle2e chambre sociale
67f603eeebd7282443856712
8 avril 2025
8 avril 2025
N C E D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MISE EN ÉTAT F N° RG 24/00496 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDO6 ORDONNANCE N° APPELANT Monsieur [Y] [D] Représentant : Me Jacques
Source officielle15e chambre
633fc3b7e633183e2ee17d87
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre Section : Encadrement N° RG : 17/02630 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées à : Me Avi BITTON de la SELARL AVI BITTON Me Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162e0771120e9a89a34a5d8
10 mai 2012
10 mai 2012
personne de son président du conseil d'administration [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES avocat au barreau de PARIS Toque : L0020 et de Maître Jacques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee19766cff766e94e38a86
1 avril 2025
1 avril 2025
LMJ E en qualité de mandataire judiciaire de la SCA LES VIGNERONS [Localité 9] C/ [V] [H] ----------------------- Grosse délivrée le : à Me François DELMOULY Me Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
660f9506a40f8b0008cb766b
4 avril 2024
4 avril 2024
[N] [V] [U] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Jacques ADAM, avocat au barreau de PARIS, toque : D0781 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 804,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e457c3ffdb9560b0877
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CIRQUE 2016 BIS, RCS de Paris n°821660271, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jacques ADAM, avocat au
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d508e12c85000874afc4
17 janvier 2024
17 janvier 2024
API RESTAURATION, représentée par Me Jacques ADAM, avocat au barreau de PARIS, toque : D0781 - N° du dossier C2.101 S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a32536ab09eb9a2fd814
29 janvier 2013
29 janvier 2013
continue venant aux droits de IFTIM Formation continue, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] SIRET : 305 405 045 00512 assistée de Me Jacques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162a32536ab09eb9a2fd815
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Continue venant aux droits de IFTIM Collectivités, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] SIRET : 333 954 345 00471 assistée de Me Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61631f488007cf6451ddcc5a
27 septembre 2011
27 septembre 2011
BOULAY, avoués à la Cour INTIMÉE PROVOQUÉE SA CATERPILLAR FINANCE FRANCE ayant son siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Jacques
Source officielle1ère chambre 1ère section
61635160a2ead9ed860b6ff6
23 juin 2011
23 juin 2011
barreau de PARIS) Mademoiselle [T] [S] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 9] [Adresse 4] représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL FERTIER - N° du dossier 20100246 Rep/assistant : Me Jacques
Source officielleChambre civile 1-2
670f58694ad0d5ee7d7e5e44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BELGIQUE représentés par Me Carine TARLET de la SELEURL CABINET TARLET, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 590 - N° du dossier E000463Y Me Caroline CLEMENT-BIGORRE substituant Me Jacques
Source officielleChambre sociale-2ème sect
660f94fca40f8b0008cb74ef
4 avril 2024
4 avril 2024
Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [P] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d17c25a97f0381f4ba8
4 mars 2015
4 mars 2015
MAPOTEL ayant pour nom commercial : BEST WESTERN ayant son siège [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Jacques
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7J-OOPH S.A. CATERPILLAR FINANCE FRANCEc/S.A
6979eb8acdc6046d47f76e7d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Gaëlle CHEVREAU, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Jacques
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6a0fef0fcdc6046d4788d1dc
21 mai 2026
21 mai 2026
RESTAURATION, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n°477 181 010, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Jacques
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2d03029105dbedc094
6 juillet 2023
6 juillet 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 11] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90461
25 mars 2013
25 mars 2013
Adam X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca5d
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Dans la nuit du 18 au 19 novembre 2006, une altercation a opposé Adam X... au gérant de la société ABC DANCING.
Source officiellePage 1 sur 7
ADAM, Willow, Jacques, Jean-Claude
04/05/2026
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EL IDRISSI, Adame, Jillali, Jacques
28/04/2026
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ADAM, Herman, Roland, Jacques
17/04/2026
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ADAMCZYK, Jean-Jacques Patrick
19/12/2025
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ADAM, Benoît, Jacques, Marie
28/10/2025
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