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44 résultats pour « Jacques Boedels »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

6163515ea2ead9ed860b6fe3

Appel

24 février 2011

24 février 2011

assistée de Maître Jacques BOEDELS, avocat au barreau de PARIS Société VIS A VIS INTERNATIONAL - SARL - [Adresse 11] [Localité 8] représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162677d12fe6a3e85a6c79a

Appel

4 février 2014

4 février 2014

ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] Représentées par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistées de Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cb0

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

085 ayant son siège au 24 Rue du Contentin-75015 PARIS Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162603c8672d229b88163ab

Appel

4 février 2014

4 février 2014

la personne de son Président [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistées de Me Jacques

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6034fddf136baf2b6eedb83b

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

1] [Adresse 1] RCS de Nanterre 775 690 035 Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - Représentant : Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162c83eb820aa60963d8560

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

APPELANT - Monsieur [X] [C] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Didier BOLLING de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT avocat postulant, barreau de PARIS, toque : P0480 assisté de Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61624d69ed30a8f5617382e4

Appel

4 avril 2014

4 avril 2014

LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Valérie LEDOUX plaidant pour la SELARL RACINE, avocat au barreau de PARIS, toque L 301, Me Jacques

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d818e704a005d1ed7093

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

2] 1975 à [Localité 11] (78) [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Me Jacques

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660cf2577c1ccb0008628c13

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La SCI DES DUNES prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 712 029 065 [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ffa

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

. - 77000 MELUN sportif de haut niveau célibataire jamais condamné Prévenu, appelant, libre comparant assisté de Maître BOEDELS Jacques, avocat à la Cour (R 1311) C...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d7

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte en date du 5 janvier 2023, la fondation Georges Boissel a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8bc

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

PIERRE SUR DIVES prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistée de Me Sylviane DETTWYLER, avocat au barreau de LISIEUX INTIMES : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdbc

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

date du 23 Août 2007 du Tribunal d'Instance de BAYEUX-RG no 11-06-0245 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE-SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 29 JANVIER 2009 APPELANT : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd894ef

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Jacques X..., puis mandataire liquidateur jusqu'au 31 décembre 2003, qui demande à la Cour de dire M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c62c

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Jacques Y.... Par conclusions déposées le 26 mai 2008 la SARL STAR CAFE entend : - la voir déclarer bien fondée en son contredit, - voir débouter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8ba18

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Jacques Y... et Mme Michelle Z... épouse Y... ont interjeté appel du jugement rendu le 6 décembre 2006 par le tribunal d'instance de MORTAGNE AU PERCHE dans un litige les opposant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91718

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

Jacques Y... et Andrée X... et désigner la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a051

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

date du 27 Avril 2006 du Tribunal d'Instance de CAEN-RG no 11-05-0972 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE-SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a8

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Trois enfants sont issus de cette union : - Jacques Hubert né le 21 février 1989 à BRON -Marie Emily née le 10 mars 1991 à BRON -Anne Charlotte née le 10 mars 1991 à BRON.

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

6035f3086e492f58af614db8

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

DI MEGLIO, avocat au barreau de PARIS, toque : E0801 Monsieur [R] [X] [I] Né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 4] [Adresse 4] [Adresse 7] Représenté et assisté de Me Véronique BOMSEL DI

Source officielle

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