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375 résultats pour « Jean Lamarque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a6

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

No 06/04042 AFFAIRE : CEGI C/ LAMARQUE PATRIMOINE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86175

Appel

18 juin 2002

18 juin 2002

Par suite de ce retrait, la raison sociale de ladite société est ainsi modifié: "Annie LAMARQUE et Jean-Jacques MORA, notaires associés d'une SCP, titulaire d'un office notarial".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c02

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Jean-Pierre X..., intimé, . conclure sur la caducité encourue ou non de l'appel de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87ca2

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

- 49100 ANGERS LIBRE - APPELANT (6 Mai 2005) COMPARANT, assisté de Maître BERAHYA-LAZARUS, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df77

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

R.G : 10/05186 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 21 juin 2010 RG : 10/1136 ch no SOCIETE LAMARQUE PATRIMOINE C/ CAISSE D'ENTRAIDE AU TEXTILE DU SUD EST - C.E.T.S.E

Source officielle
CA

1ère chambre

642fb685cece1704f5747732

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

LAMARGUE Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Elisabeth DURAND-PIROTTE à Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 06

Source officielle
CA

1ère Chambre

6960e11dcdc6046d47bbf19f

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

au RCS de [Localité 15] sous le n° 527 521 314, agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Maître Catherine JUNQUA-LAMARQUE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdcce46cc8a20398809e170

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

JUNQUA LAMARQUE de la SCP GAUDIN JUNQUA-LAMARQUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R243 INTIMES Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 2] 1971 à ARPAJON (91290) Demeurant [

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CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c762

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

de BEZIERS Monsieur Jean-Claude X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6901ad9d748a422ad9535523

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

; - rejeté la demande de paiement d'indemnités d'occupation formée par la Sci Clara Lafargue ; - rejeté toutes les autres demandes ; - condamné la SCI Clara Lafargue à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919d6

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, M. Christian MESIERE, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE. Greffier lors des débats : M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb1

Appel

26 août 2013

26 août 2013

Jean-Paul Eugène Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87954

Appel

27 avril 2005

27 avril 2005

SODIBEL dont le siège social est 1, rue Jean Monnet - Lotissement des Côteaux - 87170 ISLE représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour, assistée de Me Alain LAMARQUE, substitué par

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CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b8

Appel

19 juin 2003

19 juin 2003

Y... né le 30 Août 1976 à ST JEAN DE LUZ (64500) de nationalité Française Mademoiselle Sabine Y... née le 26 Janvier 1978 à ST JEAN DE LUZ (64500) de nationalité Française Tous deux demeurant Chez Mme

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Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf9

Appel

13 août 2012

13 août 2012

Jean-Luc X... né le 05 Octobre 1963 à MUSSIDAN (24400) demeurant...-98800 NOUMEA représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES INTIMÉE Mme Monique Marie-France Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889a0

Appel

12 décembre 2006

12 décembre 2006

Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jean-Paul X... né le 11 Juin 1943 à TRESSES (33370) ... représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Patrick LAMARQUE, avocat APPELANT d'un jugement

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CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9a1

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

CASINO DE LAMALOU LES BAINS a révoqué M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd0e

Appel

13 août 2012

13 août 2012

Jean-Marc A...

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CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bea

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

TSV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0044 SARL CAIFF prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 115 rue Saint Dominique - 75007 PARIS Représentée par Me Jeanne

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CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a76

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Ayant pour avocat postulant Me Jérôme DEBEAUCE, membre de la SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Mathieu JUNQUA-LAMARQUE, membre de la SCP JUNQUA-LAMARQUE

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