CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

480 résultats pour « Jean Lamarque »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1201DEC001865691

Admin. suprême

1 décembre 1992

1 décembre 1992

        Devant la Commission, elle est représentée par Maître Jean Lamarque, professeur de droit à Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2508573_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

A... évoqués dans les motifs ; 2°) de désigner pour ce faire Maître Jean-Pierre Lamarque (Commissaire de justice) de la SCP Lamarque – Delpech – Simon Commissaires Associés ; 3°) d’autoriser que la

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a29

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Jean-Louis, - C... Suzanne, épouse X..., - D... Nadine, épouse X..., - D... Robert, - E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a6

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

No 06/04042 AFFAIRE : CEGI C/ LAMARQUE PATRIMOINE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86175

Appel

18 juin 2002

18 juin 2002

Par suite de ce retrait, la raison sociale de ladite société est ainsi modifié: "Annie LAMARQUE et Jean-Jacques MORA, notaires associés d'une SCP, titulaire d'un office notarial".

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476477.20240429

Admin. suprême

29 avril 2024

29 avril 2024

Vu la procédure suivante : La commune de Lamarque a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner le syndicat mixte du bassin versant des Jalles du Cartillon et de Castelnau à lui verser la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c02

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Jean-Pierre X..., intimé, . conclure sur la caducité encourue ou non de l'appel de M.

Source officielle
CC

civ1

60794db89ba5988459c48a49

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

X..., titulaire de la moitié des parts de la société civile professionnelle notariale Canet-Mora-Lamarque, démissionnaire de ses fonctions, a été agréé par arrêté du Garde des Sceaux en date du 29 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87ca2

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

- 49100 ANGERS LIBRE - APPELANT (6 Mai 2005) COMPARANT, assisté de Maître BERAHYA-LAZARUS, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df77

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

R.G : 10/05186 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 21 juin 2010 RG : 10/1136 ch no SOCIETE LAMARQUE PATRIMOINE C/ CAISSE D'ENTRAIDE AU TEXTILE DU SUD EST - C.E.T.S.E

Source officielle
CC

civ3

613721aecd580146773f5ff2

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Bernard, Jean-Louis C..., demeurant ... (Vendée), 2°) de Mme I..., Adelina, Henriette E... épouse C..., demeurant ...

Source officielle
CA

1ère chambre

642fb685cece1704f5747732

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

LAMARGUE Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Elisabeth DURAND-PIROTTE à Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 06

Source officielle
CA

1ère Chambre

6960e11dcdc6046d47bbf19f

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

au RCS de [Localité 15] sous le n° 527 521 314, agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Maître Catherine JUNQUA-LAMARQUE

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007655124

Admin. suprême

23 novembre 1977

23 novembre 1977

JEAN-CLAUDE , AGENT DE RECOUVREMENT A LA RECETTE DES FINANCES DE DOLE JURA , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 10 JUIN 1977 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdcce46cc8a20398809e170

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

JUNQUA LAMARQUE de la SCP GAUDIN JUNQUA-LAMARQUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R243 INTIMES Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 2] 1971 à ARPAJON (91290) Demeurant [

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007935034

Admin. suprême

13 mars 1996

13 mars 1996

Jean-Luc X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69b246a0cdc6046d475dae19

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG Audience publique du 04/07/2025 Références : 2023 000205 / 2023000010 LE TRIBUNAL * DEMANDEUR (S) : [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Me JUNQUA LAMARQUE Mathieu Me

Source officielle
CC

civ1

61372134cd580146773f1d81

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Clinique Lamarque, dont le siège social est à Saint-Denis de La Réunion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c762

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

de BEZIERS Monsieur Jean-Claude X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6901ad9d748a422ad9535523

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

; - rejeté la demande de paiement d'indemnités d'occupation formée par la Sci Clara Lafargue ; - rejeté toutes les autres demandes ; - condamné la SCI Clara Lafargue à payer à M.

Source officielle

Page 1 sur 24

Suivant →