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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931c7

Appel

27 avril 2016

27 avril 2016

Représentant : Me Jean-philippe FAIVRE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Marie josé COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Marie josé COUDERC Madame POUEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bd3

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

G... le 10 décembre 1938 à PARIS, de nationalité française, demeurant 2 Avenue des Alliés 83670 VARAGES représenté par la SCP ERMENEUX - ERMENEUX - CI-LàiMPLY, avoués à la Cour assisté de : Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7b2cdc6046d478a166d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 2] suivant déclaration d'appel en date du 25 mars 2025, à : Madame [A] [T] née le 02 Avril 1940 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3abd3db21cbdd8d252

Appel

17 février 2009

17 février 2009

L'employeur a ensuite envoyé à Jean-Philippe X... deux lettres recommandées datées des 30 et 31 janvier 2006. Jean-Philippe X... a reçu de la S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b36

Appel

26 mars 2003

26 mars 2003

Contestant la légitimité de son renvoi, Monsieur Jean-Philippe X... a saisi la juridiction prud'homale pour faire condamner son ex-employeur à lui verser outre des dommages et intérêts, une allocation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89653

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Philippe Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Jean- Philippe ROBE et Sylvie Z... se sont mariés le 31 décembre 1991 sous contrat de séparation de biens du 18 décembre 1991. Aucun enfant n'est né de leur mariage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcab

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Jean-Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2bd

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Jean Philippe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b441

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

JEAN-PHILIPPE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social ..., représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean-Philippe Y

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb20

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Monsieur Jean Philippe X...

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162b8ddefb73d2e55750fbb

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

VITTU & Jean-Michel POMMIER de leur demande reconventionnelle en dommages et intérêts; - condamne [E] [F] à verser à la SCP Philippe VITTU & Jean-Michel POMMIER la somme de 2.500 euros en application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7db

Appel

24 février 2011

24 février 2011

Philippe Marie Marcel X... C/ M. Jean Pierre Y..., M. Frédéric Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8738a

Appel

20 octobre 2004

20 octobre 2004

FRANCE ONDULEURS ONDYNE, dont Jean-Philippe X... était gérant associé, a autorisé la cession à la société CHLORIDE FRANCE de 997 des 1 000 parts composant le capital social ; que Jean-Philippe X... est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be80

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

condamné in solidum les sociétés LONGCHAMP, JEAN AA... et Philippe AA... aux dépens ; Vu les dernières conclusions signifiées le 11 octobre 2007, aux termes desquelles les sociétés LONGCHAMP, JEAN AA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éclare la demande dirigéec/Madame Bernadette Y

6253c84abd3db21cbdd84cd5

Appel

12 mars 1999

12 mars 1999

Philippe X... fondée, En conséquence, - dit que Monsieur Jean Philippe X... doit payer à la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS 8° VILLIERS MONCEAU la somme de 10.193,40 Francs, - accorde à Monsieur Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bcf

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87350

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

défaut d intérêt et pour impossibilité de faire appel d urn décision ne mettant pas fin à l instance; Vu les conclusions en réponse sur incident N0 2, déposées par Maître Jean-Philippe X, ès-qualités,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8721f

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

défaut d intérêt et pour impossibilité de faire appel d urn décision ne mettant pas fin à l instance; Vu les conclusions en réponse sur incident N0 2, déposées par Maître Jean-Philippe X, ès-qualités,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e54f

Appel

5 mai 2010

5 mai 2010

LORACH pour avocat Monsieur Jean-Philippe X...

Source officielle

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