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129 résultats pour « Jean-Noël Guillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae89

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Jean Noël GUILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS : Monsieur Philippe- Gérard X...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a210efbcdc6046d4709b632

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

légal Représentant : Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant Représentant : Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z

6253cb14bd3db21cbdd8ccf8

Appel

19 janvier 2009

19 janvier 2009

Guillaume Z.... Sur les faits reprochés à M. Jean Baptiste Z..., Mme Geneviève Z... épouse A... et Mme Marie-Thérèse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a9

Appel

1 février 2012

1 février 2012

., Guillaume X..., Pierre Jean X... et Santina X... veuve Y...à supporter les dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f791

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

GUILLAUME B... représentée par ses représentants légaux ... 75017 PARIS représentés et assistés par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0034) et

Source officielle
CA

Chambre 1-6

664452c9b94eb60008b3d307

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6ad

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Jean Noël Alexandre Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c4e

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

RG N : 12/ 01407 AFFAIRE : Mme Myrtille Sergine Guilaine X... C/ M. Jean-Pierre, Robert, Maurice Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd2d

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

RG N : 10/ 00974 AFFAIRE : Noëlle Sandrine X... C/ Jean-Luc Antoine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc8c

Appel

5 février 2008

5 février 2008

représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Guillaume BLANC, avocat Madame Monique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b437

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

- Pierre X... s'était marié en premières noces avec Madame D... dont il a eu quatre enfants : Olivier, Jeanne, Mireille et Noëlle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911bd

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Jean-Bruno X... C/ Me Guillaume Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bf

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

ARRET DU Ol MARS 2001 APPELANT : Monsieur Jean-Noùl X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c7

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

né le 13 Février 1978 à SAYADA (TUNISIE) Chez Monsieur Mourad Z... ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Noëlle FRERY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d51b

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f296

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

née le 24 Novembre 1968 à TANROUGE DE SAINT PAUL Chez Monsieur Pascal X... ... 97423 GUILLAUME SAINT PAUL assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Vanina CASIMIRI

Source officielle
CA

2ème Chambre

63cf8498a6687f7c904cbb41

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Mme [Y] [Z] Société BERREZAI Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me NOEL

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CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27a

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Marie Noëlle B...

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CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c9

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

Jean-Christophe X... à Mme Marie-Noëlle B... C..., à Mme Blandine D..., à Mme Catherine A..., à M. Francis X..., à M. Didier X... et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce60

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

LECOUTURIER, avocat au barreau de ROUEN Monsieur Olivier Y... ... 76710 BOSC GUERARD ST ADRIEN représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assisté de Me Guillaume LECOUTURIER, avocat

Source officielle

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