CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

144 résultats pour « Jean-Pierre LANGRAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0ee

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

: F 04 / 04933 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANTS : Monsieur Cyril X... ... ... 69290 CRAPONNE intimé sur appel incident, représenté par Me Jean-Pierre

Source officielle

Page 1 sur 8

Suivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

LANGRAND, Jean-Pierre

SIREN 325850634GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

03/09/2010

Voir →

Immatriculations

DEGAILLE, LANGRAND, Françoise, Annie, Régine, Jean, Pierre

SIREN 524274891GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

25/08/2010

Voir →

CA

chambre sociale

6163cdaaa4f434918a1e520d

Appel

8 mars 2010

8 mars 2010

PACKARD prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par la SCP GRIMAUD (avoués à la Cour) et assistée par Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89caa

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

X..., dont André B... est le P.D.G. et Jean-Pierre X... l'un des associés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f562

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

C/ Fédération FEDERATION LEO LAGRANGE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY Section : Encadrement No RG :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd8757b

Appel

5 janvier 2005

5 janvier 2005

DU 05 Janvier 2005 ------------------------- B.B/S.B Société EURONAT Société Anonyme C/ Jean X... Geneviève Y.... épouse X... Jean Pierre Z... Jacques A... Danielle B... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dc4

Appel

4 février 2004

4 février 2004

C/ Jean Pierre Z..., Marie Claire Z... épouse M. Georges Z... Jean Cadets Z... Roger Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b4

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Mme Marie-Jeanne X... C/ M. Jean-François X...

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

68919249cc6ad3ccb24aede3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Chambre 4 SB 03.89.20.89.20 MINUTE N° 25/546 Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 24/04213 - N° Portalis DBVW-V-B7I-INOB APPELANTE Société [3] Représentée par Me Julien LANGLADE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

686611de957d68b57534e366

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Enfin, la société Artefin assignait le 26 mai 2016 aux mêmes fins la société Serenis assurances, assureur du cabinet Jean [G].

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca890f99346d7a8e428ed2

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

Enfin, sont mentionnées les résidences «Lagrange'».

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca891099346d7a8e428edf

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

la pièce n°B1 «'et toute pièce qui n'aurait pas été communiquée à la société Izimmo'»'; - débouter les sociétés Izimmo, Allianz IARD et Lagrange Patrimoine Conseil de l'intégralité de leurs demandes';

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89644

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Jean X...

Source officielle
CA

9e Chambre C

616355d8bf1fa7f870d2a086

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

/08851 Jonction du dossier N° 10/9175 [Y] [C] C/ Association CERCLE NAUTIQUE ET TOURISTIQUE DU LACYDON Grosse délivrée le : à : -Me Bénédicte LAGRANGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd4

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Henri X... né le 17 Octobre 1951 à ST ANTONIN (06260) Demeurant Cassemartin 32600 L ISLE JOURDAIN Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae10

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c332

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

.. notaire associé de la SCP Jean-Paul C... et Philippe B... ... 01601 TREVOUX représentée par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89551

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Jean Luc X... Société EVERITE M. Nicolas Y...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

67932e4f20da87ff5e011383

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Totale numéro 31555.2022.000160 du 17/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIMÉ Monsieur [P] [B] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Catherine LAGRANGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a1

Appel

5 mai 2004

5 mai 2004

Y... exploitait une autre propriété agricole à AHA. depuis 1978 achetée sans emprunt comme le prouvent les pièces versées par la concluante et le défaut de réponse à communication des pièces de ses adversaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc44

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Jean-Claude BOURBON (Directeur contentieux) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE SOCIETE L'UNION TRAVAUX 60, rue de Verdun 93350 LE BOURGET représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau

Source officielle