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13 résultats pour « Jean-Raymond DELISLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

61628872dafa129e399518e0

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

2012 N° 2012/178 Rôle N° 10/10253 [G] [I] C/ [Y] [O] AXA FRANCE IARD CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162b24c4abc2618d50e04d7

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

INTIMES Monsieur [Z] [T] [O] né le [Date naissance 5] 1957 à [Localité 15] (Sénégal), demeurant [Adresse 11] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-raymond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ceb

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

APPELANT Monsieur Max Y... né le 02 Novembre 1939 à ORAN (Algérie) , demeurant chemin des Jeannets, Serres de Gayoudes 83143 LE VAL représenté par la SCP MAYNARD -SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Jean

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0cfdc25a97f0381f4b55

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

Adresse 4] Madame [J] [S] née le [Date naissance 9] 1979 à [Localité 2] (49), demeurant [Adresse 8] représentés par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Jean-Raymond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8debd

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

FITA-BRUZI (avocats au barreau de PYRENEES-ORIENTALES) INTIMEE : SAS MASSILIA FRUITS DISTRIBUTION prise en la personne de son représentant légal 10/ 12 rue Ampère 13014 MARSEILLE 14 Représentant : Me Jean

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdc8e23f78a11b14511bacb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Le 10 avril 2014 Raymond Z... a interjeté appel ce jugement; par ses conclusions d'appelant du 26 juin 2014 il s'est désisté de son appel dirigé contre Jean-Marc D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88692

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

B Ravine Blanche 82 bis, Boulevard Hubert Delisle 97410 SAINT PIERRE Représentant : M. Roger Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd88442

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

C/ Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89d9b

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

P..., Pascal Q..., Jean-Paul R..., Patrice S..., Raymond T..., Michel U..., Jacques V..., Roger W..., Philippe XX..., Dominique YY..., Jean-François ZZ..., Jean-Philippe AA..., Généroso BB..., Roger CC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909d3

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Jean-Baptiste X... né le 02 Avril 1967 à BASTIA (20200) ... 20230 SAN NICOLAO assisté de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Dominique C... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d9

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Jean-Louis Marcel F...ont renoncé à sa succession.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b960

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

, avocats au barreau de SENLIS ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 14 Mars 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Raymond ESPEL, Président, Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fda12ba84958355dfd91bf2

Appel

1 octobre 2019

1 octobre 2019

N° RG 17/04894 - N° Portalis DBVM-V-B7B-JIDU N° Minute : LG Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL L.

Source officielle