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105 résultats pour « Jean-martin CHEVALIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163a6141d97f2f687d91390

Appel

9 juin 2010

9 juin 2010

poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 3] (SUISSE) Dont le domicile est élu en l'étude de Me François TEYTAUD, avoués à la cour assistée de Me Jean-Martin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616333d3f74a27a178b843bc

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

en la personne de son directeur général, ayant son siège [Adresse 3], représentée par la SCP MOREAU avec Maître KIEFFER JOLY pour liquidateur, avoués à la Cour, assistée de assistée de Maître Jean-Martin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163151fe03efc4516bd2e1b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

la personne de ses représentants légaux Kurfürsten-Anlage 52-60 [Localité 1] (ALLEMAGNE) dont le domicile est élu en la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Martin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d82

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Pierre COUSIN et de Me Jean-Martin

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

644a1296656d26d0f8b57f36

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

CHEVALLIER de la SARL TAFALL MARTIN CHEVALLIER, avocat au barreau de BAYONNE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7a

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de Me Jean-Pierre MARTINERIE, avocat au barreau de TARASCON Monsieur Zohara Z..., mère de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a22

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 12 Septembre 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bd

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Jean-Louis Z... et de Mme Valérie A... un cheval Camargue appelé « King de l'or » no SIRE 98 111 788 B. Sur assignation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869fa

Appel

17 juin 2003

17 juin 2003

C/ Martine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cc

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

MODENA (ITALIE) Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me Jérôme NOVEL, avocat INTIMEE : Société BMRA POINT P venant aux droits et obligations de la Société CHEVAILLER

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64faba400f624005e653f811

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Jean-François MELLET, conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42ddd83dbd04f5fb2b33

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Madame Ludivine MARTIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 26 Janvier

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e7073f8faf13e2e973f04

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Jean-François MELLET, conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c6

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

représenté par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour, et assisté de Maître Jean-Claude MARTIN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : La Société Civile CHEVAL BLANC, prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab6

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame Martine JEAN, Président de chambre, magistrat rapporteur, assistée de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seule

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CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88ba8

Appel

18 septembre 2006

18 septembre 2006

Par ailleurs monsieur Jean-Michel B... atteste le 30 janvier 2004 qu'ayant accompagné régulièrement monsieur Y... de 1996 à 2003 lors du transfert de ses chevaux au pré dit "de la Lane"à la limite d'AUCAZEIN

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6033d3ca118022859f16de81

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Bernard CHEVALIER, Président Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5d0

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

à 67540 OSTWALD, 11) Monsieur Marc J..., demeurant ...à 01000 BOURG EN BRESSE, 12) Monsieur Jean-Jacques K..., demeurant... à 67000 STRASBOURG, 13) Madame Martine L... épouse K..., demeurant ... à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90421

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

(...), il tenait le cheval avec un harnais (...) alors qu'il n'avait pas commencé encore à traverser la route, un véhicule 4 X 4 (...) a percuté le cheval au niveau de la tête "

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CA

5ème Chambre

63c1099dbf9fd47c90a13d58

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Z] [W] est éleveur de chevaux à la Ferme Equestre de [Adresse 12] où il accueille des chevaux en pension. Pendant plusieurs années, M.

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