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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d3
21 novembre 2007
21 novembre 2007
DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 15 septembre 2006 par Maître Silvia LEPEL, avocat substituant Maître Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d0
7 novembre 2007
7 novembre 2007
DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 25 septembre 2006 par Maître Silvia LEPEL, avocat substituant Maître Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c9
12 juin 2014
12 juin 2014
PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Emmanuel SEIFERT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0600 INTIMÉE Madame Natacha Y... ... 94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES Représentée par Me Jean-michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b328
14 mai 2008
14 mai 2008
premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 26 juillet 2007 par Maître Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b324
14 mai 2008
14 mai 2008
premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 26 juillet 2007 par Maître Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd45
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Michel LEBLANC, avocat au barreau de PARIS Monsieur Didier Jean-François Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e44
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Le 13 février 2015, Monsieur Jean-Michel Y...a fait signifier à son locataire un commandement de payer la somme de 18 880 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Jean-Paul, Z... Jacques, C... Michel et Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e060
1 juin 2011
1 juin 2011
barreau de PARIS vestiaire : C1629) INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 30 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.A. AXA FRANCE IARDc/SARL MARTIN
6711faa77603bf88a18845c7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par ordonnances des 16 octobre 2018 et 2 avril 2019, les opérations d'expertise ont été rendues communes et opposables à la SARL Legrand Gérard Dépannage Gaz et à la SAS ELM Leblanc.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d049
24 novembre 2008
24 novembre 2008
, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pascal ALIAS, du barreau d'AIX EN PROVENCE D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Jean-Pierre X... ... 37150 FRANCUEIL représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df7b
31 mai 2011
31 mai 2011
Jean-Jacques et Michel X... la nue-propriété des meubles et immeubles et, à titre particulier, la somme de 10. 000 francs à MM.
Source officiellePremier président
6545ee204ac6088318da1161
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Greffier : Maud DETANG, Greffier L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Jean-Michel EZINGEARD, substitut général, DÉBATS : audience publique du 02
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd854a2
15 mars 2001
15 mars 2001
Jean-Pierre X..., titulaire de 492 des 1087 parts sociales, ne s'est pas présenté aux assemblées générales extraordinaires prévues à cette fin, les 21 juin 1999 puis 21 juillet 2000.
Source officielle19e chambre
5fdb16cdc5a1b6ab5e946599
10 avril 2019
10 avril 2019
Jugement rendu le 10 Juillet 2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : AD N° RG : F 16/00618 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8839e
7 mars 2006
7 mars 2006
, avoués à la Cour assistée de la SCP LAICK ISENBERG BESSIERE, avocats au barreau de NIMES INTIMES : Monsieur Jean-Paul X... né le 19 Juillet 1953 à LORIENT (56100)... 30200 BAGNOLS SUR CEZE représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf36
25 novembre 2008
25 novembre 2008
2008 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2008 APPELANTE : Société DINDAR AUTOS, représentée par son Directeur Général 258 Rue Marius et Ary Leblond
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89512
25 septembre 2007
25 septembre 2007
SAS PANORIMMO, ayant son siège 120, avenue des Champs Elysées - 75008 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a165
24 janvier 2007
24 janvier 2007
né le 22 Novembre 1966 à PLOERMEL (56800) de nationalité ... 60123 EMEVILLE représenté par Me Jean-Michel TREYNET Madame Y... DONATO épouse X...
Source officiellePremier président
6545ee204ac6088318da1163
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Greffier : Maud DETANG, Greffier L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Monsieur Jean-Michel EZINGEARD, substitut général, DÉBATS : audience publique du 02
Source officiellePage 1 sur 4
LEBLANC, Maxence, Jean-Michel, Philippe
05/08/2025
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LEBLANC, Maxence, Jean-Michel, Philippe
29/07/2025
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LEBLANC, Jean Christophe, Michel, fabien
30/05/2025
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LEBLANC, Michel Jean-Pierre
28/01/2024
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LEBLANC, Maxence, Jean-Michel, Philippe
18/08/2023
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