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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 3
61628537c10e2193c5780970
18 avril 2013
18 avril 2013
PARIS 20 - RG n° 11-10-000997 APPELANTS Monsieur [Y] [T] [Adresse 3] [Adresse 3] (France) Représenté par Me Pascale BETTINGER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0140 Assisté de Me Jean-Pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
632d4e8ee69b3c05da87d09b
13 mai 2022
13 mai 2022
Décision déférée à la Cour : Décision du 23 Juillet 2019 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - RG n° 220/317414 DEMANDEUR Maître [U] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-pierre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0c2fc25a97f0381f4a66
8 janvier 2014
8 janvier 2014
Grande Instance de PARIS - RG n° 12/07926 APPELANT Monsieur [I] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 assisté de Me Jean-Pierre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61624d5fed30a8f561738222
29 janvier 2014
29 janvier 2014
gérant domicilié en cette qualité audit siège, sis [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL 2H AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 assistée de Me Jean-Pierre
Source officielleChambre civile 1-3
68709b71123db6632de3163e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Représentant : Me Jean-pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe2a6098ed4b8b7546ab6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
K0178 Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 12] dans un litige l'opposant à : [J] [H] [K]-[D] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Jean-pierre
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4a20da87ff5e011343
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 présente et assistée de Me Jean-pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90170
7 janvier 2013
7 janvier 2013
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 13 août 2007, monsieur Jean Marc X... a fait attraire devant le conseil de prud'hommes de METZ son ex-employeur la société WEISS CHEMIE + TECHNIK Gmbh
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
SUR QUOI LA COUR ; Vu la procédure et les pièces produites aux débats ; I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a910
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Me Penet-Weiller, ès qualités, demande de rejeter des débats les pièces no 52 et 53 de l'intimée qui n'ont pas été traduites en français, conclut à la nullité de l'ordonnance d'exequatur pour deux moyens
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f490
11 avril 2012
11 avril 2012
avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Pierre-antoine PERES, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL LVW - BOUTIQUE WEIL Prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f895
12 juin 2012
12 juin 2012
agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant en exercice ... 93190 LIVRY GARGAN représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89281
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Jean-Pierre GOUDON, Premier Président et Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, à l'audience publique du 30 Octobre 2007, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Décembre 2007, Le demandeur a été avisé de
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d053
26 février 2009
26 février 2009
WEILL, Président, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Florence DESTRADE, Greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6610e5e474ef9f00086f64e0
5 avril 2024
5 avril 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d9
25 avril 2006
25 avril 2006
Jean-Pierre GOUDON, Premier Président et Mme Véronique Y..., Greffier, à l'audience publique du 21 Mars 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Avril 2006, Le demandeur a été avisé de la faculté
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b6
10 avril 2006
10 avril 2006
Nature de la décision: contradictoire DEMANDEUR Monsieur Alberto X... 1, place de l'Amiral Cabral Appt. 11 93430 VILLETANEUSE Ayant pour avocat Maître Jean-Pierre CABROL, du barreau de Toulouse DEFENDEUR
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f60498a54057d102cbe
16 mai 2022
16 mai 2022
Condorcet - Télédoc 351 - 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par Me Etienne VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE En présence de madame la procureure générale, en la personne de monsieur Jean-Pierre
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd245bbc9a118c6c63f4f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.
Source officielle17e Chambre B
6162678412fe6a3e85a6c832
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER,
Source officiellePage 1 sur 30
WEISS, Noël, Jean-Pierre
26/02/2026
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WEISS, Jean-pierre, Gabriel
18/06/2025
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WEISS, Jean-Pierre
17/06/2021
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WEISS, Alexandre, Christian, Jean-Pierre
17/12/2020
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WEISS, Jean-Pierre
10/09/2019
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