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11 résultats pour « Johan HELIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

6710aa5bbe64d7e510245040

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Patrick DAHAN, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES DEFENDERESSE AU REFERE Madame [K] [O] [Z] née le 17 Mai 1950 à [Localité 3] (PORTUGAL) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e894

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Johanne Y... a interjeté appel de cette décision le 22 décembre 2010 et Aurore X... a constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e5c

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

A l'audience de plaidoirie du 28 Septembre 2017, la Cour étant composée de Madame Johanne PERRIER, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers assistés

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a1a708ecdc6046d4773fd47

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressée, - au PREFECTURE DU NORD, - à Me Johana

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603702370c57ad9d1aa105a8

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président de chambre Madame Hélène SARBOURG, Conseillère Madame Anne LACQUEMANT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Johanna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f8

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Affectée au site " Résidence EFIDIS " à Jouy en Josas avec pour attribution, notamment, le nettoyage des chambres des étudiants du campus HEC, elle a fait l'objet d'un avertissement le 14 novembre 2008

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c254

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

O Box 539 No 1 Wesley Street Saint Helier JERSEY JE4 5UT CHANNEL ISLANDS actuellement 8 Queensway House-Queen Street-Saint Helier-JERSEY JE2 4WD CHANNEL ISLANDS, représentée par Me François TEYTAUD

Source officielle
CA

11e chambre

5fca24e20b709516db1d3881

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 16/03313 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karima SAID Me Johann

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c40cdc6046d4704233f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

] 1976 à [Localité 4] (MADAGASCAR) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Julien TAMBE de la SCP FICHTER TAMBE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Johan

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

662c9504b787c4000862f775

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

GLISSE & CO infirmation partielle Grosse délivrée le 26 4 2024 à Me Joanne MORERE Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225e80cdc6046d47387f42

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2], [Localité 3] STATE BRÉSIL Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, T03, et assistée de Me Johanna

Source officielle