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342 résultats pour « Johannsen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fdbad2136c3028c4388e09c

Appel

8 février 2019

8 février 2019

La société Henry Johnson Sons and co limited a contesté cet avis de mise en recouvrement le 13 décembre 2012.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69e1d017cdc6046d4789a279

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La société Johnson Health Tech France (ci-après dénommé Johnson Health) est spécialisée dans la distribution d'appareils et d'équipements sportifs professionnels d'intérieur destinés à l'équipement des

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a19281fcdc6046d47541d07

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

JOHNSON HEALTH TECH FRANCE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour conseils Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162cf768b4dc27576e7b7d9

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

[G] prétend à tort que le contredit formé par la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS ne serait pas recevable, faute de motivation, selon lui ; Considérant qu'en effet, la société KIM JOHANSEN TRANSPORTS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66a1ea97f87273063ab3f5e8

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[U] [G] (véhicule A et conducteur A), - un ensemble routier composé d'un tracteur de marque MERCEDES ACTROS et d'une remorque KRONE, appartenant à la société KIM JOHANSEN INTERNATIONAL TRANSPORTS A/S

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64a50d1bb8594705dbfccd7e

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

au barreau de PARIS, vestiaire : J060 - N° du dossier [Y] Intimés : Madame [R] [X] Madame [R] [X], demeurant [Adresse 3] ; Ayant élu domicile au cabinet de son Avocat, Maître Corinne TEBOUL-JOHANNSEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef3e

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

30 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Industrie No RG : 09/ 03004 Copies exécutoires délivrées à : Me Françoise LALANNE Me Corinne TEBOUL JOHANNSEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603580325c2a67a582a3c820

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

Contestant cette résiliation, les sociétés SC JOHNSON EUROPE et SC JOHNSON SAS ont fait assigner les sociétés HEDOGA AG et TSKA AG devant le tribunal de commerce de Paris à l'effet de voir dire que le

Source officielle
CA

17e chambre

6032d03eba15774546715042

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

la SASU Johnson Controls France a rompu de manière brutale et injustifiée les pourparlers contractuels, - condamner en conséquence la SASU Johnson Controls France à lui payer la somme de 100 000 euros

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

63bfb3305e2fbe7c90043851

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

& Johnson Santé Beauté France que la société Johnson & Johnson Santé Beauté France s'est montrée défaillante à renverser ; . dit que le lien de causalité directe entre la faute et le préjudice est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f97

Appel

8 mars 2021

8 mars 2021

C/ Société JOHNSON CONSTROLS FRANCE ...

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00386_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

euros, rejeté les appels en garantie présentés d'une part, par la société Bureau Véritas à l'encontre de la maîtrise d'œuvre et de la SAS Johnson Controls Industries et d'autre part, par la SAS Johnson

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b369dc8c0355000835f5a6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 19 avril 2023, la société AIG EUROPE LIMITED et la SAS JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES ont formé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d3e

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

Cour, composée de: Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller qui en ont délibéré Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93129

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

la société Johnson Controls France de ses demandes, - condamner la société Carri Nostri, Mmes Dominique et Cécile Y...et la société Johnson Controls France à leur payer la somme de 6 000 euros au titre

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66ff8577a4ff9ec259c093eb

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CONTROLS au paiement d'une somme de 27 000 euros au titre des pénalités de retard, Statuant de nouveau, Débouter la société JOHNSON de l'intégralité de ses demandes, Condamner en outre la sté JOHNSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c874

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

filiales subissent une fusion-absorption et l'ensemble devient la SAS JOHNSON CONTROLS SUD-OUEST.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e4ac25a97f0381f5480

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

hypothèse, la société Henry Johnson et son assureur seraient fondés à appeler en garantie lesdits substitués, la société Envoyé Spécial Nord et la société Mid America Overseas.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9d90468d23014808733d1

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

La société Johnson Health Tech France a revendiqué des matériels auprès de Maître [Y] [H], liquidateur judiciaire de la SARL Cosdym.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6455ef716d2f7dd0f861be8c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

et Johnson Medical.

Source officielle

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