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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aba
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Noël X... Mme Dominique X... C/ Mme Simone A...veuve X... Mme Vanessa C... Mme Evelyne D...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f540a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Collet et cie de ses demandes et de : A titre principal , Juger tardive la protestation de la société Noel Collet et cie et inopérante , Dire acquise la clause résolutoire à l'issue du délai d'un
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9016c
7 janvier 2013
7 janvier 2013
Lors de l'audience, Noël A... a déposé un pouvoir lui permettant de représenter Julie X...dans le cadre du litige, pouvoir daté du 17 décembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93372
10 juin 2016
10 juin 2016
En date du 26 juillet 2012, Madame Marie-Noelle Z... et Didier Y... ont assigné la Société SCCV MAUD, la SAS FINAXIOME, la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a4
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc26
10 octobre 2012
10 octobre 2012
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 10 juillet 2012, devant Madame Julie
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35f
28 mars 2012
28 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba7
17 septembre 2012
17 septembre 2012
A titre subsidiaire : Dire et juger que les dommages et intérêts pour inexécution fautive du contrat de travail ne sont pas garantis par l'AGS.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91293
19 mars 2014
19 mars 2014
Noël Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9ff
15 décembre 2010
15 décembre 2010
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean Noël
Source officielleCour d'Appel
6253c83fbd3db21cbdd84b4c
27 mars 1998
27 mars 1998
La Société Nouvelle Noùl Bâtiment était titulaire d'un compte courant ouvert dans les livres du CREDIT LYONNAIS et bénéficiait de facilité de caisse.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fe
9 avril 2014
9 avril 2014
C. a fait délivrer à Mme Christiane Noëlle C...et M.
Source officielleChambre 1-6
664452c9b94eb60008b3d307
18 avril 2024
18 avril 2024
Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle6ème Chambre
65ab72ea36bfc00008d68cae
19 janvier 2024
19 janvier 2024
NOEL - [D] Jugement Au fond, origine TJ à compétence commerciale de METZ, décision attaquée en date du 09 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00799 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9b
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Suzanne, Camille, Chantal, Georges et Denise X... ont fait assigner Noel X..., fils de leur frère René X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019c
23 janvier 2013
23 janvier 2013
GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e2d
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Noëlle X...
Source officielleChambre 1-3
5fd9ae7077d584a321bb669c
12 décembre 2019
12 décembre 2019
ETANCHE SERVICES SAS ENTREPRISE MIRAGLIA MATERIEL SARL SOCIETE D'ETANCHEITES DE REVETEMENTS ET D'ISOLATIO N - SERI - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Marie-Noelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082a
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Elle fait observer que la SCI a pour actionnaires messieurs Noël et Giovanni X... et pour gérant Noël X..., que la SARL X... a pour gérant M. Jean (ou Giovanni) X..., que M.
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dcc51457d0f882deaa
27 avril 2023
27 avril 2023
SCI du Petit Noël'; - condamné Mme [A] [I] es qualité de gérante de la SCI du Petit Noël à remettre à M.
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