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256 résultats pour « Kepler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20153064

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie du courrier de transmission de sa demande d'aide juridictionnelle transfrontalière à l'Amtsgericht de Kehl

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

61633c077eadebb7307d1e03

Appel

15 février 2011

15 février 2011

Faits et procédure La société Kepler Capital Markets, venant aux droits de la société Landsbanki Kepler, est une entreprise d'investissement dont l'activité régulière consiste à fournir à des tiers

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162b618478597236472030d

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

La SA KEPLER CAPITAL MARKETS a relevé appel de ce jugement par déclaration du 6 juillet 2009 et déclaration rectificative du 7 juillet 2009.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60327e43963afdb244d07332

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

[B] en qualité de 'managing director' chez Kepler. Il est par ailleurs établi que M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA02447_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

Les négociations de rachat ont donné lieu à des négociations pour la conclusion d'un plan social s'inscrivant dans le cadre du rapprochement avec la société Kepler.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

62c7c946cb8dca058e3e7814

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

- condamné solidairement la SAS Kepler pris en la personne de Me [D] es qualité le CGEA AGS du Sud-Est à verser 850 € au titre de l'article 700 du CPC.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e63c25a97f0381f55d6

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Christophe INGRAIN de l'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R170 INTIMEE SA KEPLER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61624d5eed30a8f561738218

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

professionnelles ; - débouté la société KEvL de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamné la société KEvL aux dépens.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162063

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

nouvelles réalisées ou modifiées entre 1927 et 1990, dans la zone non aedificandi régie par la loi du 16 juillet 1927, portant déclassement des organisations défensives de la voie ferrée de Strasbourg à Kehl

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68f8669acb86fa851c25cbf7

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

du 19 décembre 2006, pièce Keppel n° 4). 38.

Source officielle
CA

8ème chambre

697b09c0cdc6046d47122787

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

KEPAX SA Faisant élection de domicile au Cabinet RATHEAUX [Adresse 8] [Localité 2] - SUISSE Représentant : Me Sandrine MOLLON de la SELARL CABINET RATHEAUX SELARL, avocat au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6349001463d497adffda4132

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[E] [N] a fait appel d'un jugement rendu par le conseil des prud'hommes de Nancy le 04 février 2022, dans un litige l'opposant à la société TRANSPORTS KESSLER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c93

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

No 16/05336 AFFAIRE : SA VIEL ET CIE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège C/ SA KEPLER CHEUVREUX agissant en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

651fa5abc601f083189918d1

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

épouse [H], représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 - N° du dossier 20210297 Intimés : Monsieur [R] [Y], représenté par Me Sonia KEPES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

696a1d11cdc6046d478279b8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Représentée par Me Matthieu Raoul de la SELARL d'avocats Martin et associés, avocat au barreau de Paris, toque : P0158 INTIMÉ Mme [W] [R] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Keppler

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

635b71b4b201587f74be01ac

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En conséquence, la SAS Keller Fondations spéciales sera condamnée à verser à M. [R] la totalité de la somme telle que calculée. 2) Sur le travail dissimulé La SAS Keller savait que M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00007_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par suite, la commune de Valenciennes n'est ainsi pas fondée à opposer l'autorité de la chose jugée aux conclusions de la société Keller Fondations Spéciales.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6618cf0d7935f50008be42f9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

KEP TECHNOLOGIES EMEA (anciennement dénommée Kep Technologies High Tech Products), au capital de 17.500.000 euros, enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 440 523 926

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01825_20231115

Admin. Appel

15 novembre 2023

15 novembre 2023

chrome, la société Keller Dorian Graveurs restant propriétaire du terrain.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e488c553798000884733e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

des demandes formées à l'encontre de la société Keller fondations spéciales et, à titre subsidiaire, qu'elle soit condamnée à relever et garantir la société Keller fondations spéciales des condamnations

Source officielle