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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
603662d8dabdc2042dbdcc99
30 octobre 2015
30 octobre 2015
Sur opposition formée par Keygan le 12 juillet 2011, le tribunal de commerce de Meaux, par jugement rendu le 27 novembre 2012, a : - condamné la société Keygan à payer à l'Association des commerçants
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06065_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 26 novembre 2021, et un mémoire, enregistré le 29 mars 2022, l'EURL ProLogis France XLVIII, représentée par Me Keyhani et Me Lesprit, demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e0ec25a97f0381f51d4
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Les sociétés l'Espace, ACBS Optique (Atol), Agate (Or du temps) Cinecom [Localité 10] (Bouygues telecom) Keygan (Suziesac) et Laucyl (Affelelou) ainsi que M et Mme [S] (dirigeants de la société Agathe)
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0f8
22 octobre 2010
22 octobre 2010
APPELANT : Monsieur Keyvan X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Catherine RODAP, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919be
12 juin 2014
12 juin 2014
X... et de Mme Y... sont issus deux enfants : Keylhan et Noëlyne nés respectivement les 22 novembre 2004 et 1er février 2007, tous deux reconnus par leurs deux parents.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668cd24ebbc9a118c6c63fdf
6 juillet 2024
6 juillet 2024
nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Renel PETIT-FRERE, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Yannis KERKANI
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035dc886a6cb5430385740b
10 février 2016
10 février 2016
socie'te' TRACE SPORT aupre's d'agents situe's pour la plupart a' [Localité 4] proviennent de l'usine sri lankaise CREATIVE CYCLES PVT puis a' partir du mois d'octobre 2012 de l'usine sri lankaise KELANI
Source officielle1ère Chambre
5fd87588ac2bfa02e8aee0ce
8 décembre 2020
8 décembre 2020
de son absorption en 1996 par la société Financière [R], elle-même valorisée à 16.388.529 euros lors de sa fusion en 2005 avec la société France Sécurité ; pour la valeur de : o 20/60° de la SCI Kerhasi
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02141_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Mme A C, ressortissante marocaine née le 9 janvier 1988 à El Kebdani (Maroc), est entrée en France, le 4 septembre 2016, sous couvert d'un passeport national revêtu d'un visa long séjour portant la mention
Source officielleETRANGERS
651e5361a81daa831884f477
3 octobre 2023
3 octobre 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me KERKANI, Cabinet ACTIS, avocat au barreau de PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA05054_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Par une requête et un mémoire en réplique, ce mémoire n'ayant pas été communiqué, enregistrés les 6 décembre 2023 et 8 août 2024, la société Coopérative U Enseigne, représentée par Me Douineau, Me Kerkani
Source officielleSOCIETE B. KEYHANI
06/12/2013
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SOCIETE B. KEYHANI
22/06/2012
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SOCIETE B. KEYHANI
10/04/2011
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