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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb3a
8 novembre 2011
42, Mme Laëticia X... porte sur son agenda " HS 0, 75 ", le nombre relevé par la société Auralex étant lui 1. 25, . en semaine 43, Mme Laëticia X... porte sur son agenda " HS 5H ", le nombre relevé par
5ème Chambre
68f07bf88df3795388ea99b6
15 octobre 2025
PACIFICA [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Laetitia DEBUYSER de la SCP DEBUYSER/PLOUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS : Monsieur [E] [D], ayant
6253cc92bd3db21cbdd908ae
10 juillet 2013
Philippe Y... ... ... 20231 VENACO ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat au barreau de BASTIA Mme Laëtitia Y... ... ... 20231 VENACO ayant pour avocat Me Antoine MERIDJEN, avocat
Chambre 1-3
665aba5797d59200081074fd
11 janvier 2024
CALECO Représentant : Me Laetitia MAGNE, avocat au barreau de TOULON SARL TECHNIC ETANCH SA MAAF ASSURANCES S.A.S.
Chambre 2-4
69d749f0cdc6046d479cfa58
8 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/00392 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSZ6 Mme [K] [Q] Représentant : Me Fabienne JARDIN-MARETTI, avocat au
Chambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4595
26 janvier 2023
à l'agrément du jardin privatif lequel bénéfice de la continuité matérielle et visuelle jusqu'à la limite Nord du talus, * l'agrément d'un jardin n'est pas le même suivant que l'espace est confiné par
63d37962d1bc2605de4b45a5
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Chambre 3-4
660f94e3a40f8b0008cb71b5
4 avril 2024
' -condamné la société Côté jardin à payer M.
68f3229c48e010cf6a8cd5d1
17 octobre 2025
LES JARDINS DE L'AVIATEUR représenté par son syndic en exercice, la société DURAND IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1]
5fdc07a10b5afb2bdb01d541
9 janvier 2019
Il fait valoir que le testament semble avoir été écrit par le notaire , mentionne une dictée par Roland X... puis une relecture par le notaire à celui-ci le tout en présence de deux témoins Laetitia R.
63c104efbf9fd47c90a134ea
12 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
63d37979d1bc2605de4b462e
partie commune d'une superficie d'environ 280 m² situé à l'Ouest du bâtiment B, Elle a entrepris des travaux dans ledit jardin en 2008, puis en 2014.
1ère Chambre A
603209b596b9184187715c01
15 mai 2018
La Cour était composée de : Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller, faisant fonction de Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller qui en ont délibéré.
1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4d
11 mai 2022
du 23 septembre 2019 APPELANTS : Monsieur [T] [Y] en son nom personnel et ès qualités de représentant légal de son fils [K] [Y] né le 08 octobre 1977 à Yvetôt 108 allée du hérisson, Les jardins
642fb549cece1704f5747308
6 avril 2023
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 06 AVRIL 2023 lv N° 2023/ 142 Rôle N° RG 19/19940 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLVZ [R] [C] C/ Syndicat des copropriétaires LES JARDINS
5fca7243593a195e4153435e
15 octobre 2020
Sur la résolution n°1 c: - il s'agit, par cette résolution, de remplacer une ouverture donnant accès à la cour jardin par une baie vitrée et de remplacer les graviers de la cour- jardin par des pierres
6364ba9de405357f749ea711
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
11e Chambre B
615e0e1bc25a97f0381f523c
8 janvier 2015
Ils ont contesté les griefs de Madame [UD] à qui ils imputent en revanche eux-mêmes des agissements tels que nuisances sonores, jets de déchets dans leur jardin et violences.
2ème Chambre
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28 mai 2026
par : - Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente - Madame Claire DUSSAUD, Conseillère, - Mme Laetitia
15e Chambre A
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24 juin 2016
le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 3], de nationalité Autrichienne, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sophie BERGEOT, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE, substituée par Me Laetitia
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