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2 368 résultats pour « Leiba »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9799698490c67b34661b8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

A été créée pour les besoins de l'opération litigieuse une société filiale dénommée Lebas Technologie SDN BDH (Lebas Malaisie).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f04113cdc6046d47cc9ebf

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

[G] [Z] né le 22 Mai 1969 à [Localité 1] de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Leila Perrimond, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df253ecdc6046d47484095

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

INTRUM DEBT FINANCE AG Sise [Adresse 2] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉE Ordonnance rendue par Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Leila ZAIT, greffier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc2baacdc6046d47e3600e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentée par Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE Ordonnance rendue par Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller de la mise en état, assistée de Leila

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a181

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Le 6 mars 2003, la SàRL OMNIUM SERVICES IMMOBILIERS convoquait Madame Leila X... pour le 19 mars 2003 à un entretien préalable à un éventuel licenciement.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65aa265ea34ad10008581a2f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Prétentions et moyens de la société Boulangerie Leila Azzouz Dans ses conclusions remises le 13 mai 2023, la société Boulangerie Leila Azzouz demande à la cour de : A titre principal : - infirmer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9490e

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

X... de restituer le dépôt de garantie, la SCI Leica a sollicité du juge des référés cette restitution.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ee196f6cff766e94e38a38

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

La société 3 ID Rénovation fait en outre observer que seule la société Boulangerie Leila Azzouz a contracté avec elle et que le fait que les documents contractuels produits par la société Boulangerie Leila

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947c

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

C / Leila Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85456

Appel

13 février 2001

13 février 2001

La SCI LERBA soulève l'irrecevabilité de la demande et subsidiairement conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313b

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 05 AVRIL 2016 AFFAIRE : SA SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION BIOLOGIQUE " SILAB " C/ Me Vincent X..., Me Emmanuel Y..., SAS LEBAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92170

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

TECHNOLOGIES Maître Emmanuel Y... es qualité de mandataire judiciaire de la SAS LEBAS TECHNOLOGIES SAS LEBAS TECHNOLOGIES LIMOGES, le 17 Mars 2015 Monsieur François CASASSUS-BUILHE, Président de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743273940dd585f4f7688

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Leica Microsystèmes aux entiers dépens de la première instance ; - condamner la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e34c

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Ali Y... et Mlle Leila Y... ont recherché devant le tribunal de grande instance de Paris la responsabilité civile professionnelle de M. Philippe Z...et de son assureur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b33a1775905dba3bcf0

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

LEILA S.A.R.L. CHRISTELLE MESNAGE IMMOBILIER S.A. MMA IARD S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162f6efb807dfe813d296d3

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

* * * Par acte sous seing privé du 19 février 2008, la SNC Bécarré Lebas Choron a réservé à M. 

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603766dc620c8743d0df6d5b

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Alexandre GHESQUIERE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Maître [J] [N] ès qualités de mandataire de la société LEBAS

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

616274057705f25f43643feb

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

: Intimé dans 11/07324 (Fond) Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20120030 Plaidant par Me Leila

Source officielle
CA

Service des Référés

68de07231bc19e7640ea3eb9

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

siège [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Charlotte ALLOUCHE, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Emilie GUILLON, avocat au barreau D'ARDECHE ET : DEFENDERESSE SCI LEABAS

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

6866138127f49a37ec714ea4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

D'APPEL Le 28 janvier 2025 sise au Palais de Justice de Besançon, Cécile CUENIN, Conseillère, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 13 décembre 2025, assistée de Leila

Source officielle

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