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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94446
14 février 2019
14 février 2019
O... veuve LEPRESLE, U... LEPRESLE, I... LEPRESLE, N... S...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162a744f901d4f689722e94
7 mars 2012
7 mars 2012
Le 18 août 2006, la société BERNARD LEPRINCE a présenté aux époux [Y] un devis de travaux complémentaires d'un montant de 9.531,93 € TTC que ceux-ci ont refusé de signer.
Source officielleChambre des Etrangers
6868b280f73c18b33b338beb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
le 07 juin 2025 par le juge des libertés et de la détention de ROUEN à l'encontre de Madame [T] [U] ; Vu la demande en rectification d'erreur matérielle présentée le 12 juin 2025 par Me Solenn LEPRINCE
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00137_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Pleurtuit et la société Lerjol sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01379_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
à Me Leprince de la somme de 1 000 euros.
Source officielle1ère Chambre civile
64101ecc980e61fb026a9bc6
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud LABRUSSE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 1800186 APPELANTE Monsieur [M] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean LEPRIEUR
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00246_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
le versement à Me Leprince la somme de 1 000 euros.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01189_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
le versement à Me Leprince d'une somme de 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
écoulent de votre plainte déposée pour harcèlement et dirigéec/M. J
6253cce2bd3db21cbdd91994
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne LEPRIEUR, président Madame, Sophie BARBAUD, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller Greffier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02482_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Leprince de la somme de 1 000 euros au titre des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02383_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
le versement à Me Leprince de la somme de 1 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916b2
3 juin 2014
3 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne LEPRIEUR , conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910cc
11 février 2014
11 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue, le 04 Février 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne LEPRIEUR
Source officielleChambre Premier Président
66fce4038d6ea26f688da989
1 octobre 2024
1 octobre 2024
représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 3 septembre 2024, devant Mme Marie-Christine LEPRINCE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00994_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Article 2 : L'Etat versera à Me Leprince la somme de 960 euros TTC au titre de l'article 37 de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00819_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
A, représenté par Me Leprince, demande à la cour : 1°) de désigner un interprète en langue pachto ; 2°) de confirmer le jugement ; 3°) à titre subsidiaire, d'annuler l'arrêté portant décision de
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916c0
3 juin 2014
3 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne LEPRIEUR, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00929_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, Mme B, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 juin
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a53
9 septembre 2014
9 septembre 2014
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2014 à 14H00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne LEPRIEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91996
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Signé par Madame LEPRIEUR, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE M.
Source officiellePage 1 sur 51